15 janvier 2024
26
délibérations
9
Autres decisions
8
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
01 2024B Smgbo Nomination Representant de la Commune
01 2024 Vmc Contrat Entretien
01 2024 Autorisation Maire A Engager Liquider Mandater Investissement sur 2024
D_mission de Maitrise D Oeuvre Forfait Definitif de Remuneration pour Projet D Amenagement RD62
Décision modficative N°2
Engagement credits investissement
DM N°1
Démission conseiller municipal
Indemnisation brisd de vitrine
01 2024 Tarifs 2024 Salles Communales
01 2024 Tarifs 2024 Camping Municipal
01 2024 Tarifs 2024 Tennis
01 2024 Tarifs 2024 Photocopies
01 2024 Tarifs 2024 Assainissement
01 2024 Tarifs 2024 Cantine et Garderie
Subvention LCBC éclairages s'alle des fêtes et ouvertures mairie
Projet bib demand subvention
01 2024 Acquisition Pseudo Serveur Informatique
01 2024 Tarifs 2024 Concession Cimetiere et Colombarium
D — Approbation de L'acquisition du Terrain Annexe au Palerme au Syndicat des Coproprietaires de la Residence le Palerme
01 2024 Creche Reservation 2eme Berceau
D — Cadre de Vie Urbanisme Approbation de la Convention de Mise à Disposition de Service Portant sur Linstruction des Autorisations et des Actes Relatifs à L'occupation et Lutilisation des Sols et en
D — Education, Vie Associative et Sportive - Syndicat Intercommunal pour L'enseignement de la Musique Rive S'ud - Rapport D'activite Annuel 2022-2023
D — Education, Vie Associative et Sportive Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport D'activite 2022
D — Vie des Assemblees C'omposition des Commissions Municipales S'uite A une D'emission D'une Conseillere Municipale
D — Demande de Versement Anticipé Participation 2024 pour le Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud
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