CM

15 janvier 2024

Sai 26 délibérations

26

délibérations

9

Autres decisions

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Autres decisions 9 délibérations
1

01 2024B Smgbo Nomination Representant de la Commune

2

01 2024 Vmc Contrat Entretien

4

01 2024 Autorisation Maire A Engager Liquider Mandater Investissement sur 2024

2023

D_mission de Maitrise D Oeuvre Forfait Definitif de Remuneration pour Projet D Amenagement RD62

2024

Décision modficative N°2

2024

Engagement credits investissement

2024

DM N°1

2024

Démission conseiller municipal

2024

Indemnisation brisd de vitrine

Finances & Budget 8 délibérations
5

01 2024 Tarifs 2024 Salles Communales

6

01 2024 Tarifs 2024 Camping Municipal

7

01 2024 Tarifs 2024 Tennis

8

01 2024 Tarifs 2024 Photocopies

10

01 2024 Tarifs 2024 Assainissement

11

01 2024 Tarifs 2024 Cantine et Garderie

2024

Subvention LCBC éclairages s'alle des fêtes et ouvertures mairie

2024

Projet bib demand subvention

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

01 2024 Acquisition Pseudo Serveur Informatique

9

01 2024 Tarifs 2024 Concession Cimetiere et Colombarium

D — Approbation de L'acquisition du Terrain Annexe au Palerme au Syndicat des Coproprietaires de la Residence le Palerme

Environnement 2 délibérations
12

01 2024 Creche Reservation 2eme Berceau

D — Cadre de Vie Urbanisme Approbation de la Convention de Mise à Disposition de Service Portant sur Linstruction des Autorisations et des Actes Relatifs à L'occupation et Lutilisation des Sols et en

Sport 2 délibérations

D — Education, Vie Associative et Sportive - Syndicat Intercommunal pour L'enseignement de la Musique Rive S'ud - Rapport D'activite Annuel 2022-2023

D — Education, Vie Associative et Sportive Syndicat Intercommunal de Restauration Rapport D'activite 2022

Sécurité 1 délibération

D — Vie des Assemblees C'omposition des Commissions Municipales S'uite A une D'emission D'une Conseillere Municipale

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Demande de Versement Anticipé Participation 2024 pour le Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud

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