25 février 2026
15
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (15)
D — Finances Budget Commune - Reprise Anticipee des Resultats 2025
D — Finances Budget Primitif Commune 2026
D — Budget Primitif 2026 du Lotissement de la Cheneviere
D — Vote des Subventions 2026 - Budget Commune
D — Tarifs 2026 - Concessions Cimetiere - Jardin du Souvenir - Caveaux Funeraires
D — Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Publie de Prevention et de Gestion des Dechets Menagers et Assimiles - Exercice 2024
D — Eglise - Contrat Entretien des Cloches et du Paratonnerre
D — Convention de Groupement de Commande avec la Communaute de Communes du Pays de Dol et de la Baie du Mont Saint-Michel, pour les Travaux de Creation d'Une Voie Cyclable avec la Creation d'Une Aire
Convention de D'elegation de Maitrise d'Ouvrage Relative aux Travaux de Creation d'Une Voie Cyclable en L'ien avec la Creation d'Une Aire de C'amping-C'ar Communale, par la Communaute de Communes du Pays
D — Parcelle Ac 93 - Proposition de Mme Lamy
D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 17 D'ecembre 2025 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Andre D'ubourg
D — Decisions du Maire Prises en Vertu de lArticle l.2122-22 du Code General des Collectivites Territoriales
D — Emeraude Habitation - Construction de 7 Logements Locatifs Rue de Saint-Malo - Protocole de Cession et dEngagement
D — Lotissement de la Cheneviere - Cession du Lot 6
D — Gardiennage Eglise - Indemnite Annee 2026
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