Conseil municipal du 2026-02-25

D — FINANCES BUDGET COMMUNE - REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2025

D — FINANCES BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2026

D — BUDGET PRIMITIF 2026 DU LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE

D — VOTE DES SUBVENTIONS 2026 - BUDGET COMMUNE

D — TARIFS 2026 - CONCESSIONS CIMETIERE - JARDIN DU SOUVENIR - CAVEAUX FUNERAIRES

D — RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIE DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - EXERCICE 2024

D — EGLISE - CONTRAT ENTRETIEN DES CLOCHES ET DU PARATONNERRE

D — CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE DOL ET DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL, POUR LES TRAVAUX DE CREATION D'UNE VOIE CYCLABLE AVEC LA CREATION D'UNE AIRE

CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE AUX TRAVAUX DE CREATION D'UNE VOIE CYCLABLE EN LIEN AVEC LA CREATION D'UNE AIRE DE CAMPING-CAR COMMUNALE, PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS

D — PARCELLE AC 93 - PROPOSITION DE MME LAMY

D — APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 17 DECEMBRE 2025 DONT LE SECRETAIRE DE SEANCE ETAIT MONSIEUR ANDRE DUBOURG

D — DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

D — EMERAUDE HABITATION - CONSTRUCTION DE 7 LOGEMENTS LOCATIFS RUE DE SAINT-MALO - PROTOCOLE DE CESSION ET D'ENGAGEMENT

D — LOTISSEMENT DE LA CHENEVIERE - CESSION DU LOT 6

D — GARDIENNAGE EGLISE - INDEMNITE ANNEE 2026