CM

26 février 2026

Sai 10 délibérations

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 8 délibérations
2026

Creation d'Une Operation Budgetaire Avant le Vote du Budget 2026

2026

Subvention pour la Realisation de Fresques dans la Cour de l'Ecole de Saint-Thual

2026

S'ollicitation et Plan Financier pour Demande de Subvention D'ETR et DSIL

2026

S'ollicitation de l'Attribution de Subvention au Titre de la Repartition du Produit des Amendes de Police pour la Creation d'Un Parking en C'entre Bourg

2026

Remboursement des Frais Avances par Monsieur Claude Papadopoulos

2026

Remboursement des Frais Avances par Monsieur Frederic Chevillon

2026

Remboursement des Frais Avances par Monsieur Loic Commeureuc le Maire

2026

Remboursement d'Une Facture Avancee par Monsieur Briand Thomas

Ressources humaines 1 délibération
2026

Institution du Temps Partiel et Modalites d'Exercice

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Renouvellement de lAdhesion A lAssistance Technique Departementale pour le Suivi et lExploitation du Systeme dAssainissement Collectif

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