26 février 2026
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Creation d'Une Operation Budgetaire Avant le Vote du Budget 2026
Subvention pour la Realisation de Fresques dans la Cour de l'Ecole de Saint-Thual
S'ollicitation et Plan Financier pour Demande de Subvention D'ETR et DSIL
S'ollicitation de l'Attribution de Subvention au Titre de la Repartition du Produit des Amendes de Police pour la Creation d'Un Parking en C'entre Bourg
Remboursement des Frais Avances par Monsieur Claude Papadopoulos
Remboursement des Frais Avances par Monsieur Frederic Chevillon
Remboursement des Frais Avances par Monsieur Loic Commeureuc le Maire
Remboursement d'Une Facture Avancee par Monsieur Briand Thomas
Institution du Temps Partiel et Modalites d'Exercice
Renouvellement de lAdhesion A lAssistance Technique Departementale pour le Suivi et lExploitation du Systeme dAssainissement Collectif
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