18 décembre 2024

Delegation au Maitre D Oeuvre Lotissement de la Forge

Validation Devis Sde pour le Lotissement de la Forge

D'epreciation de Creances

Rapport sur la Delegation

Motion Protection des Elus

Adhesion Contrat Prevoyance Cdg29

Approbation Pv du 13 Novembre 2024

Mise en Place d'Un Systeme de Videosurveillance

Ouverture Dominicale des Commerces

S'ollicitation D'ETR

Programme de Curage

D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 20 N'ovembre 2024 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Guy Videloup

D — 8.8 Mise en place d'une protection en faveur du gravelot à collier interrompu et des cordons coquilliers

D — 8.8 Mise en place d'une protection en faveur du gravelot à collier interrompu et des cordons coquilliers DELIBERATION CORRIGEE : ajout de M. ROBIDOU qui avait été omis

Modification des Statuts de Roi Morvan Communaute - Service A la Personne

Renovation Energetique des Batiments Communaux - Missions Controle Technique des Ouvrages et Coordination Sps

Convention d'Acces aux Services Facultatifs du C'entre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Morbihan

Modification des Lignes Directrices de Gestion - Revalorisation du Metier de Secretaire de Mairie

Convention de Participation - Prevoyance

Approbation du Pv du 27112024

D — décisions prises Maire marchés moins de 25 000 HT

Renouvellement Adhesion SACPA

Renouvellement Adhesion Alec

Droit de Preemption

Tarifs communaux 2025

Subvention départementale Plantation d'arbres

Dépenses d'investissement avant BP 2025

Revision des Tarifs Communaux

DM2 Budget Principal

Tarifs Cimetiere 2025

Tarifs Garderie Periscolaire 2025

Tarifs Cantine Scolaire 2025

Tarifs Communaux

Tarifs Location Salles Communales

Tarification des Spectacles Lgo

Budget Commune — Decision Modificative N° 1

Ouverture par Anticipation de Credits Budgetaires pour la Section d'Investissement 2025

Redevance de Performance des Systemes dAssainissement Collectif

Vote d'Une Subvention

Revision Assurance Communale

D'ecision Modificative Budgetaire

Délégation pouvoir et signature au président et vice-président

Devis Effacement de Reseaux Electriques

Annule et Remplce le Mandatement des Depenses D Investissement Avant le Vote du Bp Eau

Redevance Performance des Reseaux D Eaux Potables 2025

Modification du Tableau des Effectifs

D — 6.1 Convention d'Occupation D'omaniale pour lHebergement de Relais de la Telereleve des Compteurs d'Eau

D — réforme redevance agences de l'eau - contre valeur 2025

D — Modification tableau des effectifs

Transfert Zone Activite Beau Pommier

Réglement intérieur du CA du CCAS

CCAS Election vice président

CCAS Installation

Désignation des membres de la commission permanente CCAS

Solidarité avec la population de Mayotte

Protection Sociale Complementaire Risque Sante

Tarification Sociale de la Cantine — Modification A Compter du 1er Janvier 2025

D — révision délibération tarification sociale

Réalisation de travaux en régie sur l'année 2024

Convention Voirie 2025 MO C'APLD

Prix de Vente des Terrains du Lotissements de la Forge

Cession du Chemin Rural N°12 A Kerdau

Revision des Loyers des Logements Communaux

Designation Representant Commission de Suivi Strategie Fonciere Ltm

Convention Accompagnement A la Cybersecurite

Demande Subvention Amendes de Police

Suppression Creation Emploi Sgm

D 4.2.1 Ressources Humaines — Recensement de la Population en 2025 - Remuneration des Agents Recenseurs et du Coordonnateur