9 décembre 2024

39 SALLE POLYVALENTE - location

36 COMMUNAUTE COMMUNES — Mise en place CEP

35 COMMUNAUTE COMMUNES — Accord-cadre Photovoltaïque

Avenant 2 lot 5

Délibération

Modification horaires EP

Recensement population agents

SDE EP Pommeraie Ste Emerentienne

SDE l'anternes EP Fonds vert

Convention Megalis

12 Renouvel Convention Agence Postale

12 Participation 24 25 Ifac Brest

12 Modif Statut Smku

Education Convention Territoriale Globale Approbation de la Sortie au Futuroscope pour les Jeunes de Noyal Chatillon sur Seiche, Orgeres et Saint Erblon

Nomination du secrétaire de séance

Partenariat Exposition photos «Au Cur du Fort»

Création du service commun France Services pour lensemble des 18 communes de Saint-Malo Agglomération à compter du 1er janvier 2025

Dénomination des voies communales Secteur E2 Z.A.C Cur de Village

Validation des projets de production d'électricité photovoltaïques

Règlement du Concours de dessin « Dessine ta boule de Noël »

09 fin dm-09 12 2024

09 fin anv-09 12 2024

09 fin autorisation — Depenses-Investissement-09 12 2024

09 PV 01 — DEL-PV -ADOPTION DU PROCES VERBAL08 juillet 24

37 FINANCES — DM1 budget principal

Ligne de trésorerie

Délibération 2024 — 50 BUDGET CAMPING Tarifs Camping 2025

Délibération 2024 — 48 BUDGET COMMUNE Tarifs Communaux 2025

Délibération 2024 — 49 BUDGET CAMPING Tarifs location Mobilhome 2025

Deliberation 2024 — 52 Budget Port DM N°2

Tarifs location salles 2025

12 Tarif Vte Plaques Jardin Souvenirs

D — Education Contrat Local Daccompagnement A la Scolarite Approbation de la Convention D'objectifs et de Financement avec la CAF

D — Finances Tarification Tarifs Periscolaires 2025

D — Finances Tarification Tarifs Services Extrascolaires 2025

D — Finances - Tarification - Tarifs Municipaux 2025 (salles, Cimetiere, Occupation Domaine Public, Publicite)

D — Finances Budget Principal 2024 Admission en Non Valeur

D — Finances - Demande de Versement Anticipé Participation 2025 pour le Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud

Redevance dOccupation du Domaine Public (RODP) - G.R.D.F année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement au CLIC Côte dEmeraude

Décision modificative Budget S'ALLE

Décision modificative Budget FORT

Décision modificative Budget Principal Commune

Demande de subvention Etat au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) Accessibilité mairie ascenseur

09 fin tarifs — 2025-09 12 2024

09 fin fin — Subvention CAF

Délibération 2024 — 51 Mise a jour du tableau des emplois et des effectifs

Mise à jour tableau des effectifs

12 Extension Reseau Eau Kercouedic

12 Tarifs Eau 2025

12 Adoption Rapport Eau 2023

12 DM1 Eau

D — Cadre de Vie Assainissement Rapport Annuel de Rennes Metropole sur le Prix et la Qualite de Service 2023

D — Cadre de Vie Gestion des Dechets Rapport Annuel de Rennes Metropole sur le Prix et la Qualite de Service 2023

D — Cadre de Vie Eau Rapport Annuel de L'eau du Bassin Rennais sur le Prix et la Qualite de Service 2023

D — Cadre de Vie Denomination de Voies

D — Ressources Humaines Mise A Jour du Tableau des Postes et des Effectifs

Tx voirie — choix entreprise

Classement voirie

12 Devis Travaux Superette

12 Devis Acquisition Aire de Jeux

D — Urbanisme Approbation de la Modification du Plan Local D'urbanisme Intercommunal N°2

D — Urbanisme Approbation de la Modification du Plan Local D'urbanisme Intercommunal N°2

Cession d'un bien communal à titre onéreux 3 Rue Vauban Complément de la délibération n°2024 / 05/ 04

Complexe sportif DETR

D — Vie Associative et Sportive - Attribution du Concours de Maîtrise dUvre Relatif A la Construction du Futur Complexe Sportif de Saint-Erblon

D — Finances - Demande de Versement Anticipé Participation 2025 pour le Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

Validation du projet de développement d'un complexe sportif (padel) équipé d'une centrale photovoltaïque

D — Ressources Humaines Creation D'emplois Temporaires pour Lannee 2025

09 rh renouvellement de la Convention de Mise A Disposition du Personnel

09 rh prevoyance

12-09 rh rsu

D — Sante Approbation des Travaux Damenagement Interieur du Pole Sante

Redevance dhébergement du concentrateur de télérelève G.R.D.F année 2024

09 ccas aide Financiere 1

38 SUBVENTIONS — Amendes de police radar pédagogique

Répartition des recettes des amendes de police (dotation 2024 programme 2025)

D — Foncier/petite Enfance - Groupe Nexity Approbation du Projet D'acquisition D'un Batiment en Vefa et de Travaux Damenagement Interieur de la Nouvelle Creche

D — Education Convention Territoriale Globale Approbation des Modalites de Facturation des Axes Parentalite et Enfance A Orgeres et Noyal Chatillon sur Seiche

Cimetière tarifs 2025

12 Vente Bus Scolaire

D — Education Contrat Local Daccompagnement A la Scolarite Approbation du Partenariat avec le Syndicat de Musique de la Rive Sud

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 14 octobre 2024