24 septembre 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Pv de la Seance du CM du 08 Juillet 2024
Ouverture D une Ligne de Tresorerie
Admission en Non Valeur
Campagne de dératisation 2024/2025 : participation de la commune
Bois de Grisan : règlement daffouage 2024/2025
Morbihan Energies : convention éclairage public - rénovation "rue du moulin" et "rue de létang"
PLU Communal Modification Simplifiee et Mise A Jour
Cession d'un chemin d'exploitation (parcelle ZD91)
D — MAPA : Etude de définition et de faisabilité d'un commerce multi-services et de logements dans le bourg de Saint Malon Sur Mel
Budget Assainissement Virement de Credits
Subvention A l Amicale Sp C'aulnes pour l Organisation du Relais du Petit Poucet 2024
D Devis Extension Reseau Assainissement
D Avant — Projet Sommaire D Effacement de Reseaux Rue de la Ville Gautier
Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
Réserve Communale de Sécurité Civile : adoption du règlement intérieur
Site Internet de la commune
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