13 décembre 2024
20
délibérations
7
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
01 05 12 2024 Approbation Pv
Dia
D'ecision Modificative
Reglement du Concours Photo
Mediatheque : Adoption du Reglement Interieur
Suppression de la Regie des Photocopies
Validation offres lot 3 — 4 rue du Sulon
Acquisition Tronconneuse
Lotissement le Domaine des Landes Presentation Esquisse Suite Achat Parcelle Zh345
Conventionnement 4 logements c'ommunaux
Demande de Subventions C'oncernant les Travaux de Modification du Hangar en Atelier Technique
Financement des Ecoles Privees Fixation du Cout Annee Scolaire 2024 2025 Modif Delib du 07 Nov 2024
Cimetiere : Tarifs
Tarifs Communaux 2025
Redevance système collectif assainissement - SAUR
Raccordement Reseau Chapelle de Clerin
Panneaux de Signalisation
Cheques C'adeaux de N'oel
Renouvellement Convention avec le Gespr Secteurs Jeunesse et Sport
Convention pour le Controle des Appareils de Defense Contre lIncendie
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