22 novembre 2024

Droit de place du marché de Noël

Renouvellement du dispositif FDGDON

Décision modificative n° 1 / 2024 — ANNULE et REMPLACE

Délibérations conseil 20 n'ovembre 2024

D — Créances éteintes

D — Participation pour le finanacement de l'assainissement c'ollectif

D — Etude hydrogéologique : extension du c'imetière

CM Pv 13-11-24

Recrutement de Lagent Recenseur — Recensement 2025

Poursuite des Actions de Lutte Contre la Vacance de Longue Durée : Désignation D'un Référent

Tarifs communaux 2025

Tarifs pour lenlèvement des dépôt sauvages

D — Budget communal : décision modificative n°4

D — Budget assainissement : décision modificative n°1

RH — Modification des modalités dapplication du Régime Indemnitaire Fonction des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Profess

RH — modification du règlement intérieur

Délibération Relative au Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, S'ujétions, de L'expertise et de L'engagement Professionnel (RIFSEEP)

D — Emprunt : acquisition foncière

Devis Travaux de Remplacement Gestion Volée Cloche 1 et 2 de L'église - Macé Entreprises

Contrat avec léco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

Aide Matérielle A Lukraine

Participation aux Frais de Fonctionnement École Publique Quintin