17 octobre 2024

DM2 - 012

Breizh Bocage

Sécurisation Cambrée

Trottinais et Fiolais

Groupement propriétaires + SDE35

Dia

Conv. CDG35 externalisation paie

Renouvellement convention FGDON 2025-2028

Admission des créances en non valeur des créances éteintes et minimes

Participation à une opération d'autoconsommation collective

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisations sur les ouvertures des jours fériés pour les commerces automobiles - Année 2025

Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisations sur les ouvertures des jours fériés pour les commerces de détail - Année 2025

Participation au dispositif ULIS — Ecole Georges Martinais (Chapelle-des-Fougeretz)

Espace du Roi Arthur — Présentation de l'avant-projet définitif

Intercommunalité : Présentation du rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du SPANC

Convention de servitude au profit de Megalis : Implantation d'une armoire technique

Bâtiments communaux : Rénovation de la toiture de la Salle Polyvalente

Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PSC)

Devis SCIC ECLIS

Devis SARL REHEL METALLERIE

Devis SIGNAUX GIROD

Participation fonds d'aide aux jeunes 2024

Adhésion convention participation prévoyance CDG 22

Création poste rédacteur territorial

RADD Dinan Agglomération 2023

Rapport CRC gestion Dinan Agglomération

Achat terrain

Convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la commune de Saint Grégoire et Rennes Métropole - Opération d'aménagement Avenue Alphasis_ Boulevard Boutière _ ZA Alphasis Edonia _ Améli

Budget annexe _ZAC du Champ Daguet_ — Intégration annuelle des résultat avant clôture

Zac du Champ Daguet — Vente des parcelles BE 794 et 795p - Route de la Saudrais (modification des surfaces de plancher et actualisation du prix de vente)

Acquisition BD 71 — 29 avenue de la Libération

Aménagement du Bourg : Demande de la subvention Ambitions Communes

Acquisition ordinateur Mairie Poste Secrétariat

Acquisition bande terrain rue des aires briand

Tarifs municipaux

Tarifs assainissement 2024

Budget Principal — Marché hebdomadaire - Tarification Droits de place

Finances communales : DM n°3

Finances communales : DM n°2

Finances communales : DM n°1

Exercice budgétaire 2024 — Vote des subventions aux associations - Tableau n_5 - Associations culturelles

Syndicat des Eaux de Beaufort : Convention de contrôle des hydrants 2024-2030

Personnel communal — Mise à jour du tableau des effectifs

Adoption des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service eau potable Hyvet et Loscouët-sur-Meu

Prise en charge partielle panneaux signalisation temporaire

RPQS Déchets ménagers 2023 Dinan Agglomération

Modification d'emploi — Poste CDI Restauration

Recensement de la population 2025 — Autorisation de recrutement et modalités de rémunérations des agents recenseurs

Pour information — Rentrée scolaire - Effectifs 2024-2025

Personnel communal — Création d'un poste dAdjoint technique territorial permanent

Création d'un emploi permanent

Exercice budgétaire 2024 — Vote des subventions aux associations - Tableau n_6 - Associations sportives ou de loisir

Ricoquais — Extension du complexe sportif - Création d'une Commission d'Appel d'Offre ad hoc

Ricoquais — extension du complexe sportif - Lancement du concours de maîtrise d_œuvre

Gestion Espaces verts confiés au CAT Bain de Bretagne

Cimetière Aménagement allée

Contrat de délégation de service public avec la SPL NOS relatif à la salle de convention et de spectacles avec la mairie de Saint-Grégoire - Avenant n_6

Annule et remplace délibération élection nouvelle adjointe

Syndicat des Eaux de Beaufort : Convention doccupation domaniale pour lhébergement de passerelles de Télérelevé

Actions sociales en faveur des personnes âgées de plus de 70 ans

Tarifs enfance jeunesse

Création d'un emploi — Adjoint d'animation - Adjoint d'animation principal de 1ère classe

Avis de la Ville de Saint — Grégoire sur la ZFE-mobilité

Approbation du Document dInformation Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM)

Vente salle des associations_Négociation du prix