16 octobre 2024
30
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
5
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Avis sur un Agrandissement de la Scea Place A l Epine
Avenant 1 au Marche Lot9
Servitude de fond servant sur une passerelle au lieu-dit La Rabine
Appel doffre de réhabilitation de la maison du bourg
Le Clos du Prieure — Travaux Sde
Contrat Guirlandes de Noel
Achat Vehicule Electrique
Achat Chaudieres
D — 1.1 Attribution du Marche de Travaux d'Extension de l'Atelier Technique - Marche A Procedure Adaptee
D — 2.2 Aire de C'amping C'ar - Autorisation du D'epot du Permis d'Amenager
Annule et Remplace la Decision Dcm 2024 045
Validation Renouvellement Contrat Maintenance Mace
Validation Devis Sde22
Tarifs de la cantine 2024-2025
Exoneration Taxe Amenagement
D — 7.1 Budget Commune - Decision Modificative N°3
D — 7.1 Budget Commune - Decision Modificative N°4
D — 7.1 Budget Commune - D'ecision Modificative N°5
D — 8.1 Annee Scolaire 2024/2025 - Tarifs Garderie
Changement de la gouttière du bâtiment de la Croix Blanche
Indemnité de fonction du conseiller délégué
Entretien de la pompe à chaleur de la maison du forgeron
D — 5.2 Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 11 S'eptembre 2024 d'ont L'aesecretaire de S'eance Etait Monsieur Maurice Robidou
Capture Animaux Errants
Creation Emploi Permanent
D — 4.1 Ressources Humaines - Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg 35
Election d'un conseiller délégué
Effacement de Dette
D — 8.8 Environnement - Convention avec la Federation des Groupements de Defense Contre les Organismes Nuisibles - Fgdon 35
D — 3.3 Location de la Maison Sise 3 Rue du Chemin Creux
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