Conseil municipal du 2026-02-11

Sai 11 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - INFORMATION VOTE CFU 2025 - Budget principal : attribution dune subvention au profit du lotissement Clos du Verger pour lannée 2026 - vote des taxes directes locales au titre de lannée 2026 - SANS ETAT 1259 ENVOI COMPLEMENTAIRE A RECEPTION - Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public dans le cadre du marché public de trava - Ecole privée Notre Dame de Lourdes : subvention pour des séances de natation - Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2026 - Morbihan Energies : convention de financement et de réalisation géoréférencement des réseaux déclairage public - Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n° 308 à rattacher au lot n° 11 du lotissement Clos du Verger - Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n°309 à rattacher au lot n° 12 du lotissement Clos du Verger - Budget principal de la commune Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de lexercice 2025 au budget 2026 - Adoption du procès-verbal de la réunion du 03 décembre 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
11

Budget principal : attribution dune subvention au profit du lotissement Clos du Verger pour lannée 2026

11

vote des taxes directes locales au titre de lannée 2026 - SANS ETAT 1259 ENVOI COMPLEMENTAIRE A RECEPTION

11

Ecole privée Notre Dame de Lourdes : subvention pour des séances de natation

11

Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2026

11

Budget principal de la commune Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de lexercice 2025 au budget 2026

2025

INFORMATION VOTE CFU 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n° 308 à rattacher au lot n° 11 du lotissement Clos du Verger

11

Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n°309 à rattacher au lot n° 12 du lotissement Clos du Verger

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public dans le cadre du marché public de travaux de création dune passerelle sur le secteur de la Née

🌱 Environnement 1 délibération
11

Morbihan Energies : convention de financement et de réalisation géoréférencement des réseaux déclairage public

🏛️ Administration 1 délibération
11

Adoption du procès — verbal de la réunion du 03 décembre 2025

WEB scdl:21560202000012:2026-02-11
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