CM

11 février 2026

Sai 11 délibérations

11

délibérations

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Finances & Budget 6 délibérations
11

Budget principal : attribution d'une subvention au profit du lotissement Clos du Verger pour l'année 2026

11

Vote des taxes directes locales au titre de l'année 2026 - SANS ETAT 1259 ENVOI COMPLEMENTAIRE A RECEPTION

11

Ecole privée Notre Dame de Lourdes : subvention pour des séances de natation

11

Fonds départemental de solidarité pour le logement : participation 2026

11

Budget principal de la commune Affectation du résultat de fonctionnement de clôture de l'exercice 2025 au budget 2026

2025

Information Vote Cfu 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n° 308 à rattacher au lot n° 11 du lotissement Clos du Verger

11

Fixation du prix de vente de la parcelle cadastrée ZA n°309 à rattacher au lot n° 12 du lotissement Clos du Verger

Urbanisme & Travaux 1 délibération
11

Autorisation de recouvrement des intérêts moratoires dus par le comptable public dans le cadre du marché public de travaux de création d'une passerelle sur le secteur de la Née

Environnement 1 délibération
11

Morbihan Energies : convention de financement et de réalisation géoréférencement des réseaux déclairage public

Administration 1 délibération
11

Adoption du procès — verbal de la réunion du 03 décembre 2025

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