CM

18 septembre 2024

Sai 25 délibérations

25

délibérations

14

Autres decisions

5

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (25)

Autres decisions 14 délibérations
2024

Validation Devis Loops

2024

Validation Devis Arti D Co

2024

Validation Devis Bobinage Armoricain

2024

Validation Devis la Saur

2024

Recouvrement dImpayes par lIntermediaire d'Un Huissier de Justice

2024

Approbation du Rapport d'Activite et de Developpement Durable 2023

2024

Participation au Fond Aide aux Jeunes

2024

Admission en non valeur

2024

Compagnie des Ports du Morbihan Augmentation de capital par incorporation de réserves

2024

Procédure de renouvellement de classement du PNR participation financiere

S'ollicitation adaac etude mobilites

Techniques Enduit du Mur Se Situant Derriere les Containers Enterres

Fauchage par Epareuse

Controle des Extincteurs dans les Batiments Communaux

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Exoneration de Taxes pour les Entreprises en Zff

2024

Décision modificative de budget budget mouillage

2024

Décision modificative de budget budget commune

2024

Redevance droit de place du marché

Subventions aux Ecoles Sorties Pedagogiques

Environnement 2 délibérations
2024

Approbation du Rapport sur la Qualite et du Prix de l'Eau Potable 2023

2024

Tarif de l'Eau 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Penalites de Retard Travaux Olympe

2024

Travaux route de Saint Colombier

Éducation 1 délibération

Renovation Energetique du Groupe Scolaire Releve 3 D des Batiments

Ressources humaines 1 délibération

Ressources Humaines Modification d'Un Contrat A Duree Determinee

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