9 septembre 2024

Contrat de territoire Départemental : suite du programme

Biens en état dabandon : suite de la procédure

Vente bois St Quidic

Restauration retables — avenant lot N°5

Participation Frais Fonctionnement 2023 — 2024 Ecole le Merzer

Participation Frais Fonctionnement 2023 — 2024 Ecole Privee Ste Therese

Participation 2023 — 2024 Cles Usb Chatelaudren-Plouagat

Participation Frais Fonctionnement 2023 — 2024 Ecole Publique Chatelaudren-Plouagat

Approbation Pv 220724

Reamenagement Paysager et Fonctionnel du Bourg

Approbation pv cm 13 juin 2024

Reamenagement Paysager et Fonctionnel du Bourg

D 2024 — 09-48 - Devis pour mission de contrôle pour la salle polyvalente

Alsh Participation Communale

Vhbc Fonds de Concours 2024

Cole Privee Smp Aide Financiere 2024-2025

Subvention exceptionnelle Kar anim

Emprunt 250 000 CRCA

Exposition 2025 — demande de subventions

Subvention C'omplementaire 2024 Comice Agricole

Convention Financement des Garderies Periscolaires Lors des Temps de Garderies Periscolaires A L'ecole Notre Dame de Liesse 2024 2025

Financement de Linitiation A la Langue Bretonne dans les Ecoles Publiques pour Lannee Scolaire 2024 2025

Finances Decision Modificative 02 — 2024 Assainissement

Déclassement et cession VC 20 et AB30

Elaboration du Plan Local D'urbanisme Intercommunal Debat sur le Projet Damenagement et de Developpement Durable

Marche de Travaux Renovation Rue Chemin de Coatufal, le Prolongement Piste Cyclable Route de Plouarzel, la Creation Sentier Pieton et Chemin Agricole Boudouland A Trevisquin Autorisation Donnée au Mai

Marche de Travaux Renovation Rue Chemin de Coatufal le Prolongement Piste Cyclable Route de Plouarzel la Creation Sentier Pieton et Chemin Agricole Boudouland A Trevisquin Autorisation Donnée au Maire

D 2024 — 09-50 - Devis entretien voirie - PATA 2024

Assainissement Construction Nouvelle Step + Pompe - Emprunt

Rapport 2023 service eau potable

Mission Assistance Maitrise Douvrage Relative au Marche Public Global de Performance Conception Realisation Exploitation Chaufferie Bois et Reseau de Chaleur Autorisation Donnee au Maire de Signer Led

Voirie Effacement Reseaux la Bruere — la Veillardais

D 2024 — 09-46 - Avenant N° 1 pour transfert de compétence au contrat de maîtrise doeuvre pour construction de cellules et micro-crèche

D 2024 — 09-47 - Devis pour mission SPS pour les travaux de construction d'un pôle sdanté et d'une micro-crèche

D 2024 — 09-49 - Devis pour diagnostic radon dans le cadre de la création d'une micro-crèche

ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2024

Batiments Rehabilitation Batiment en Commerce 1 Rue Emile Bernard -Missions Ct Sps

Attribution D une Autorisation Temporaire du Domaine Public A la Societe Spie City Networks

Attribution D une Autorisation Doccupation Temporaire du Domaine Public A la Societe See You Sun

Transformation du prêt relai en prêt défintif

Participation Transport Scolaire 2023 Chatelaudren-Plouagat