4 septembre 2024
18
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds LEADER
Etude sur létang communal : approbation de l'opération, du plan de financement et autorisation au maire pour solliciter des organismes financeurs
Finances — Information sur le Virement de Credit N°1 2024
Finances — Espace Karnay- Tarif Mange-Debout pour Facturation en Cas de Perte
Finances — Rodp Orange 2023 et 2024
Finances — Rodp Grdf 2024
Admission en non — valeur de créances
Vente de Biens Mobiliers
SAUR : présentation du compte de prestation de service de lassainissement collectif 2023
Pv CM 28 08 24
Etude sur létang communal : choix d'un bureau détude
Rh — Creation D un Poste Non Permanent pour Accroissement Temporaire D Activite - Moid Tableau des Effectifs
Adoption du procès — verbal de la réunion du 03 juillet 2024
Délégation c'onsentie par le conseil municipal au maire pour l'admission en n'on-valeurs des créances de faibles montants
ENEDIS : conventions de servitude pour les parcelles cadastrées ZE 0209 et ZE 0166
Travaux — Restaurant Scolaire- Lot 6 Menuiseries Interieurs- Avenant N°2 en Moins-Value
Département du Morbihan : Fonds de solidarité pour le logement convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Ecole — Retour sur la Rentree Scolaire 2024 2025
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