23 mai 2024

Travaux dabattage d'arbres

Projet d'aménagement épicerie

42 ANNULE ET REMPLACE — COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché de travaux pour le lotissement

Action foncière — Acquisition d'un bien situé 3 bis Chemin de la Fontaine

42 COMMANDE PUBLIQUE — Attribution du marché de travaux pour le lotissement

43 COMMANDE PUBLIQUE — Choix de larchitecte pour la salle commune

44 COMMANDE PUBLIQUE — Nom du futur lotissement et numérotation des lots

45 DOMAINE ET PATRIMOINE — Vente de la parcelle E50 et régularisation de passage

48 FINANCES — Demande de subvention auprès de la Région (Travaux de l'église)

Cession d'un d'élaissé communal s'itué allée de Kérozer

Cession d'un d'élaissé communal s'itué allée de Kerozer

Evolution de la convention avec GMVa fixant les modalités de coopéraiton en matière dinstruction des autorisaitons d'urbanisme

Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisaiton de travaux d'éclairage public - Rue de Tréalvé

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle BD N° 375

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle CD N° 011

Garantie demprunt accordée à Morbihan Habitat pour 3 logements sociaux locatifs résidence Le Clos du Dôme

Délibération relative à la vente de la parcelle au MIEULET

Délibération relative au prix de vente de la parcelle du GOUÉZO

Délibération relative au changement des portes fenêtres des logements « Le Bouffo »

Délibération relative au choix du prestataire pour l'entretien pour la voirie

Urbanisme Le Clos de Mahélo servitude de passage et de canalisation

TRAVAUX de VOIRIE hors agglomération, programme 2024, demande de subvention auprès du Conseil départemental - programme d'entretien de la voirie hors agglomération

Entretien des voies communales_campagne délagage 2024

Syndicat du SUET — Modification des statuts - Validation par le conseil municipal

Etude urbaine — Réalisation d'un plan guide par larchitecte conseil de Rennes Métropole

46 INTERCOMMUNALITÉ — Transfert de la compétence assainissement

47 FONCTION PUBLIQUE — Participation financière aux repas des agents

Avenant Convention Territoriale Globale 2021-2024

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'un délaissé communal situé au Moulin de Catric

Indemnité de gardiennage de l'église communale - Année 2024

Mandatement Cdg 29 Prevoyance

Délibération relative à la c'ommande d'une étude thermique pour le projet de la maison du Bourg

Délibération relative à l'achat d'une élagueuse (D'evis)

Délibération relative au choix du prestataire pour la fourniture du point à temps à chaud

Vote taux 2024

Convention Forfait Communal Notre Dame des Champs

Convention Notre Dame des Champs — Mise A Dispo Locaux Communaux

Projet Amenagement Rue du Bignon et Lotissement de la Rochette

Droit de Preemption Zc81

Droit de Preemption Ab154 et Ab 157

Droit de Preemption Zd97

Proposition Mutuelle Habitants

41 SUBVENTIONS — Subventions aux associations

Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'Association des Petites Villes de France

Subvention Association St J'ean D'arts

Délibération relative à la d'emande de subvention de la Mairie de Saint C'aradec pour la c'ommémoration du 80ème anniversaire de la l'ibération

Subventions 2024

Signature convention SDE audit énergétique

Comice agricole du canton de Châteaugiron - Les Terriales 2024 - Demande de participation communale

Modification du tableau des effectifs

Activités et prestations du service enfance jeunesse : tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires - Année 2024-2025

Activités et prestations des services enfance jeunesse et école de musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2024-2025

SEJOURS JEUNESSE — Tarifs 2024

Remplacement de radiateurs à l'école

Dépistage radon bâtiment scolaire

Renouvellement parc informatique mairie et école

Ecole de musique municipale : tarifs 2024-2025

Contrat de mandat de maitrise douvrage avec Morbihan Energies pour la solarisation du pole sportif de Kerozer

Creation Emploi Non Permanent Camping

Rénovation énergétique de la salle des fêtes

TRAVAUX de RENOVATION et dEXTENSION dans l'école Lucien Paye - demande de subvention auprès du Conseil départemental - Programme de Solidarité Territoriale