CM

8 juillet 2024

Sai 45 délibérations

45

délibérations

15

Autres decisions

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (45)

Autres decisions 15 délibérations
24

07 11 OBC : groupement de commande

24

07 10 Ecole Ste Jeanne dArc : demande participation financière

24

07 07 gratuite recharge des voitures électriques

46

AMO CUP Glenmor

47

Convention VHBC AJE

48

Avis CST Prévoyance

49

Rénovation énergetique : chauffage + luminaire

50

Ajout point ODJ

2024

Pv de la Seance du CM du 30 Mai 2024

2024

Approbation PV du 03 juin 2024

Participation à des opérations dautoconsommation collective déployées par PartEnrR35

Adoption du Proces Verbal du Conseil dAdministration du 27 03 24

Avenant à la convention passée avec le service autorisation des droits des sols (ADS) de la C.C.B.R

Résultats du concours des maisons fleuries année 2024

Présentation du RAD 2023 du service assainissement

Finances & Budget 10 délibérations
24

07 05 budget boulangerie : décision modificative n°1

24

07 04 budget boulangerie : affectation des résultats 2023

24

07 03 Budget bar : décision modificative n°1

24

07 02 budget bar affectation des résultats 2023

2024

Subventions aux Associations 2024

2024

Pret pour le Budget Commune

Contrat de Canal — plan dactions et de financement 2024-2026

Demande subvention exceptionnelle école publique L'ucie Aubrac dans le c'adre du déplacement à Paris pour assister à la panthéonisation de Mélinée et Missak Manouchian

Demande subvention exceptionnelle par le club de c'anoë kayak pour participer au championnat du monde

Décision modificative budget communal 2024

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
24

07 08 rétrocession domaine Saint Marc

24

07 06 choix entreprise pour travaux de PATA

51

Aménagement Mare aux Mortiers

Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée

Révision des loyers des logements communaux

Déclassement de fait et aliénation d'un délaissé de voirie au lieu-dit la Ménetais

Annule et remplace le précédent envoi Achat des parcelles cadastrées D n° 1272 de 3 ares et 33 ca et D n° 1270 de 3 ares et 4 ca pour la réalisation d'un cheminement piétonnier au lieu-dit la Ramée

Emprunt pour les travaux d'extension de la station dépuration

Social & Santé 5 délibérations

08 rh 03 del ca — Ccas 2024-07-08 mandatement du Cdg29 en Vue de Conclure une Convention de Participation en Matiere de Prevoyance

08 ccas 02 del ca — Ccas 2024-07-08 installation administratrice

08 ccas 04 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 1

08 ccas 05 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 2

08 ccas 06 — Del-Ca-Ccas- 2024-07-08- Aide Financiere 3

Environnement 3 délibérations
24

07 09 signature convention avec lOGEC

2024

Convention des Reseaux des Mediatheques

Modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
45

Végétalisation de la cour d'école LEADER

Sécurité 1 délibération
2024

Bouche Incendie Carrefour Caradeuc

Sport 1 délibération

Emprunt pour les travaux de désimperméabilisation du complexe sportif stade Henri Nogues

Administration 1 délibération

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

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