CM

29 février 2024

Sai 58 délibérations

58

délibérations

35

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (58)

Autres decisions 35 délibérations
2024

RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE LE 1er JUIN 2024

2024

Transfert de la Competence Publicite Exterieure vers les Communes Et/ou EPCI

2024

Videoprotection

2024

D'enomination d'Une Nouvelle Voie

2024

Enquete Publique Chemin Rural 159 : Fixation du Prix de Vente

2024

C'urage de Fosses

2024

Pata : Choix de lEntreprise

2024

Dia de Biens Soumis au DPU : Zh 383

2024

Prime Pouvoir dAchat Abroge et Remplace 2023D65

2024

Facturation des Commercants sur le Marche

2024

D'efinition des Zaer

2024

Taux de fongibilite

2024

Reglement de létang

2402

02 Zaenr et Plan

Etat Annuel des Elus Municipaux Annee 2023

Zaer Saint Fregant

Sdef Adhesion au Groupement Achat Electricite 2026 2028

Approbation Pv CM 14 Decembre 2023

202402 Zaenr

202402 Vte Zw 209

202402 Curage Fosse Perimetre

202402 Subv Mfr

Approbation du Compte Financier Unique 2023 Cfu

Mensualisation IFSE au 1er Janvier 2024

Prime Exceptionnelle Pouvoir Achat

Renouvellement Convention avec Energence

Participations 2024 Versees aux Organismes Exterieurs

Convention Amo avec la Clcl

Zaer Saint Fregant

Convention Mise A Disposition de Materiel de Compostage Clcl

2902

Convention d'adhésion au c'entre de distribution alimentaire de J'osselin pour 2024

2902

Morbihan energies — convention financière pour éclairage public - rue des chênes

2902

Adhésion au CAUE et accord pour une pré — étude renouvellement urbain

2902

Chapelle St Gobrien — tranche optionnelle 3

2902

Approbation du conseil muncipal précédent

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Avis sur la Revision Allegee N° 1 du PLU de la Commune de Sixt/aff

2024

Construction d'Une Halle : Choix des Entreprises

202402 Programme Voirie 2024

Groupement de commande voirie 2024

2902

Eiffage : demande délai remise en état parcelle zone du Temple

Finances & Budget 5 délibérations
2024

Vote des Subventions 2024

2024

Compte administratif et compte de gestion 2023

D — Subvention 2024 : Les Restos du C'oeur

2902

QD — tarif vente de bois

2902

Salle polyvalente — tarif réunion

Environnement 4 délibérations
2024

Designation d'Un Nouveau Delegue A la Commission Communication

2402

202402 Tableau Effectif 01032024

202402 Tableau Effectif Categ C

2902

Demande de participation pour voyages d'écouvertes au n'iveau collège

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Redon Agglomeration : Designation d'Un Elu Referent A lAgriculture

2024

Adhesion Fondation du Patrimoine

2902

Bibliothèque — référent bibliothèque et réorganisation

Sécurité 3 délibérations
2024

D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Choix des Entreprises

2902

Renouvellement convention pour l'entretien des poteaux incendie

2902

Présentation d'une police pluri communale : intervention élus de Josselin et Guillac - avis

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Creation Emplois Non Permanents Camping

Information sur les Marches et Groupements de Commandes Annee 2023

Vie associative 1 délibération
2402

202402 Vote Subv 2024 Associations

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