29 février 2024
58
délibérations
35
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (58)
RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE LE 1er JUIN 2024
Transfert de la Competence Publicite Exterieure vers les Communes Et/ou EPCI
Videoprotection
D'enomination d'Une Nouvelle Voie
Enquete Publique Chemin Rural 159 : Fixation du Prix de Vente
C'urage de Fosses
Pata : Choix de lEntreprise
Dia de Biens Soumis au DPU : Zh 383
Prime Pouvoir dAchat Abroge et Remplace 2023D65
Facturation des Commercants sur le Marche
D'efinition des Zaer
Taux de fongibilite
Reglement de létang
02 Zaenr et Plan
Etat Annuel des Elus Municipaux Annee 2023
Zaer Saint Fregant
Sdef Adhesion au Groupement Achat Electricite 2026 2028
Approbation Pv CM 14 Decembre 2023
202402 Zaenr
202402 Vte Zw 209
202402 Curage Fosse Perimetre
202402 Subv Mfr
Approbation du Compte Financier Unique 2023 Cfu
Mensualisation IFSE au 1er Janvier 2024
Prime Exceptionnelle Pouvoir Achat
Renouvellement Convention avec Energence
Participations 2024 Versees aux Organismes Exterieurs
Convention Amo avec la Clcl
Zaer Saint Fregant
Convention Mise A Disposition de Materiel de Compostage Clcl
Convention d'adhésion au c'entre de distribution alimentaire de J'osselin pour 2024
Morbihan energies — convention financière pour éclairage public - rue des chênes
Adhésion au CAUE et accord pour une pré — étude renouvellement urbain
Chapelle St Gobrien — tranche optionnelle 3
Approbation du conseil muncipal précédent
Avis sur la Revision Allegee N° 1 du PLU de la Commune de Sixt/aff
Construction d'Une Halle : Choix des Entreprises
202402 Programme Voirie 2024
Groupement de commande voirie 2024
Eiffage : demande délai remise en état parcelle zone du Temple
Vote des Subventions 2024
Compte administratif et compte de gestion 2023
D — Subvention 2024 : Les Restos du C'oeur
QD — tarif vente de bois
Salle polyvalente — tarif réunion
Designation d'Un Nouveau Delegue A la Commission Communication
202402 Tableau Effectif 01032024
202402 Tableau Effectif Categ C
Demande de participation pour voyages d'écouvertes au n'iveau collège
Redon Agglomeration : Designation d'Un Elu Referent A lAgriculture
Adhesion Fondation du Patrimoine
Bibliothèque — référent bibliothèque et réorganisation
D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Choix des Entreprises
Renouvellement convention pour l'entretien des poteaux incendie
Présentation d'une police pluri communale : intervention élus de Josselin et Guillac - avis
Creation Emplois Non Permanents Camping
Information sur les Marches et Groupements de Commandes Annee 2023
202402 Vote Subv 2024 Associations
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.