CM

10 juillet 2024

Sai 24 délibérations

24

délibérations

12

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

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Délibérations (24)

Autres decisions 12 délibérations

Listes Deliberations Juillet 2024

D Approbation du Proces Verbal du CM Municipal du 12 Juin 2024

D Sde 35 Operation dAutoconsommation Collective

D Creation d'Un Poste Permanent dAdjoint Technique

Services Techniques Refection du Chemin de Kervano

Consultation Adressage

Consultation des Entreprises Prestation pour Ladressage de la Commune

Augmentation du Montant de la Delegation de Mme la Maire

Liste Deliberation Juillet 20241

Nomination du secrétaire de séance

Diffusion d'un AMIC — Projets production électricité photovoltaïques

D'ebat du Padd

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

D Programme de Voirie 2024

D Groupement de Commande Voirie et Assainissement

Consultation des Entreprises Travaux de Viabilisation - le Clos du Prieure

Cession Foncier Am323 et Am 321

Cession Fonciere Parcelles Am 323 et Am 321

Régularisation emprise foncière domaine public - acquisition parcelle C1348 - Vincent LEROY

Finances & Budget 2 délibérations

D Conseil Municipal des Jeunes Tarifs de la Regie

Fixation des Tarifs Communaux Restauration Scolaire Accueil Periscolaire Alsh du Mercredi

Environnement 2 délibérations

Modification du Tableau des Effectifs

Modification du Tableau des Emplois au 01/09/2024

Transport & Mobilité 1 délibération

D Construction dAbris Bus et Demande de Subvention

Administration 1 délibération

Approbation du P — V du Conseil Municipal du 30 mai 2024

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