24 juin 2024
21
délibérations
11
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Avis sur la mise à jour du PDIPR
Rénovation éclairage public du bourg par le SDE22
Examen devis porte de l'église
D20240634 Auto Ouverture L'igne Tresor
DM 2024 01 Lotissement Communal
D20240632 S'ub2024 Pacte 2030 E2 Hangar
D20240633 Adminission Creances Irrecouvrables
D20240635 Reglement Interieur S'alles
D20240636 Convention L'ocation S'alles
Batiments Salle Renoir Installation Stores
Assainissement Transfert Competences Vhbc
Finances Decision Modification 01 — 2024 Commune
Finances Decision Modification 01 — 2024 Assainissement
Service Periscolaire Organisation et Tarifs 2024-2025
Batiments Rehabilisation Batiment en Commerce Apd Plan de Financement
D20240631 S'ub2024 Pacte 2030 E1 Voirie Lotissement
D20240637 Tarif Terrain C'om
Assainissement Step Pompe Attribution Marche Travaux Step
Examen de devis site internet
D_fin_projet dExtension du Pole Enfance_demande de Subvention Aupres du Conseil Departemental_delegation A la Maire
Rh Service Periscolaire 2024-2025
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