4 juillet 2024

07_2024_02 Décisions prises par le Maire dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM

07 2024 04 DIA J846, 913, 948 et 828

Revision du Reglement Interieur de la Location de la Salle Polyvalente en 2025

Revision du Contrat Location de la Salle Polyvalente en 2025

Tour de Garde Location de la Salle Polyvalente

Instauration des Heures Complementaires et Supplementaires

Devis Entretien des Haies

Approbation du PV du conseil municipal de 29 mars 2024

Participation aux frais de scolarité de l'année 2023-2024 de l'Ecole Sainte Jeanne dArc de Hanvec

Participation aux frais de scolarité de l'année 2023-2024 de l'Ecole Diwan de Le Faou

Commune de Sizun — participation aux frais de scolarité 2023-2024

Commune de Hanvec — participation aux frais de scolarité de l'année 2022-2023

Marche Amenagement de la Rue de la Cle des Champs Validation Avenant 1

Etude du Devis Concernant la Refection des Marches du Cimetiere

Restauration collective — renouvellement de la convention dEntente avec la commune dElven

Créations et suppressions de postes au titre de lavancement de grade

07 2024 05 Bail rural YA 49

Travaux — déconstruction reconstruction de latelier municipal approbation des pièces D.C.E

Travaux de restructuration du restaurant scolaire et d'extension de l'école Jean Rostand - demandes de subventions

Cession de matériel communal

Lotissement du clos du vieux couvent — rétrocession de voirie

Régularisation voirie rue de la grée

Choix de c'andidats de maîtrise d'oeuvre admis à c'oncourir pour les études et travaux de construction du restaurant scolaire

Participation aux frais de scolarité de l'année 2023-2024 de l'école Saint Vincent de SIZUN

Validation de lavant — projet définitif pour la restructuration du restaurant scolaire et l'extension de l'école Jean Rostand

Participation aux Charges de Fonctionnement des Ecoles Annee Scolaire 2023/2024

Validation de lavant — projet définitif pour la restructuration du restaurant scolaire et l'extension de l'école Jean Rostand

Organisation des rythmes scolaires 2024-2027

07_2024_03 Sollicitation fonds de concours projets communaux de santé - Construction d'une maison de santé pluridisciplinaire

Protection sociale complémentaire — Mandatement du CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de p

Inspection santé — sécurité au travail - renouvellement convention ACFI

07_2024_01 Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

Avis sur le Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Communauté dAgglomération du Pays de Landerneau Daoulas (CAPLD)

Tableau des effectifs au 1er octobre 2024

Attribution des subventions aux associations année 2024

Autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 2 du Pacte Finistère 2030

C'ulture — adhésion à la fondation du patrimoine

Approbation des conditions de liquidation du Syndicat Intercommunal Mixte dInformatique du Finistère (SIMIF)

Renouvellement de la convention de mise à disposition de places de crèche avec l'association Léveil du Rohig

Prise en charge de l'accueil d'un service civique international

Créations et suppressions de postes au titre des mobilités