3 juillet 2024
29
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Rénovation et mise en accessibilité du sanitaire public : avenant n°1 au marché de travaux lot 5 plomberie travaux complémentaires
Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix -aménagement de létang- : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération
Aménagement de la parcelle Le Verger de Félix : choix des attributaires dans le cadre du marché à procédure adaptée
Passerelle de la Née : avenant n°1 au marché de maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération
Travaux — Restaurant Scolaire- Lot 12 Cuisine - Avenant N°1 en Moins Value
Urbanisme Foncier — Lotissement la Haute Villeneuve - Convention de Retrocession
Urbanisme — Projet Vente Parcelles Rue de l Eglise par l EPF A la Rance Hlm
Periscolaire — Examen D un Devis pour une Activite en 2024 2025
Acquisitions de Jeux Exterieurs pour Enfants
Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du dispositif Bien Vivre partout en Bretagne
Passerelle de la Née : demande de subvention au titre du fonds vert / Axe : Améliorer le cadre de vie, développer les mobilités en zones rurales
Finances — Tarif Location Espace Karnay pour Evenement Particulier
Finances — Espace Karnay- Tarif Housse Mange-Debout
Modification du règlement intérieur de location de la salle municipale
Vente de la parcelle cadastrée ZH n°0005
Etang communal : avis du conseil municipal sur le lancement d'une étude
Passerelle de la Née : présentation de lavant-projet définitif (APD)
Point détape sur le projet de parc éolien des Landes du Lancart
Centre de Gestion du Morbihan : convention mission inspection
Suppression d'un poste dagent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (10,98/35e) à compter du 15 septembre 2024
Création d'un poste d'agent en charge de la garderie périscolaire et du restaurant scolaire (8,62/35e) à compter du 1er s'eptembre 2024 et modification du tableau des effectifs
Rh — Fin Contrat Apprentissage - Avenir Cdd
Rapport d'activité de l'année 2023 de Loudéac communauté Bretagne centre
Point détape sur le projet "local de stockage"
Point détape sur le projet "salle polyvalente"
Dinan Agglo — Reconduction Poste Conseillere Numerique Oct 2024 A Avril 2025
Vis du conseil municipal sur la demande dautorisation environnementale sur le plan de gestion pluriannuel des opérations de dragage du Blavet et du canal de Nantes à Brest
Avis du conseil municipal sur une demande relative à une installation classée pour la protection de l'environnement. (IC n°2003/4011, AIOT n°0052201961)
Adoption du procès — verbal de la réunion du 15 mai 2024
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