16 mai 2024
12
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Tarifs des Concessions au Cimetiere
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) : Avis sur le Projet Arrete de PLUI de la Communaute de Communes Bretagne Romantique (ccbr)
Convention de mise à dispositon d'un terrain situé rue du Bas Brillant parcelle B1885
Aménagement urbain de la rue de Bonaban et du Clos Neuf - attribution des lots du marché de travaux
Groupement dAchat Renouvellement Marche Mutualise dEnrobe
Validation et prise en charge exceptionnelle d'un dossier Pass Jeunes 2023
Contrat de prêt à usage de terres pour l'implantation de piézomètres par le SML Baie du Mont St Michel
Détermination du c'oût moyen d'un élève pour l'année 2023
Subventions des Associations Communales et Autres
Subvention exceptionnelle à l'École publique Les Cèdres pour un projet autour de la photographie
Délégation au Maire pour la décision des Admissions en non valeur des créances irrecouvrables
Convention opérationnelle AMO avec SMA pour rénovation de la Maison des associations
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