CM

15 mai 2024

Sai 18 délibérations

18

délibérations

7

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Finances & Budget 7 délibérations
8

Taris repas CCAS

15

Garderie périscolaire : fixation des tarifs pour l'année scolaire 2024-2025

15

De lOust à Brocéliande Communauté : adhésion de la collectivité au groupement de commande pour les contrôles et maintenances des bâtiments

15

Restauration scolaire : fixation des tarifs pour l'année scolaire 2024-2025

D Subvention Comice Agricole 2026

Modification versement subvention sorties scolaires

MAM Devis bureau de controle

Autres decisions 5 délibérations

Liste Deliberations Mai 2024

D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 10 Avril 2024

Pv CM 07-05-24

Assainissement transfert de competence

Approbation PV CM 100424

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
7

Repas CCAS choix traiteur

15

Programme de voirie 2024 : attribution du marché

D Urbanisme Changement Destination Bien Situee Maineuf

D Urbanisme Changement Destination Biens Situes Beauregard

Ressources humaines 1 délibération
9

Indemnisation service

Administration 1 délibération
15

Adoption du procès — verbal de la réunion du 17 avril 2024

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