4 avril 2024

Budget primitif 2024

Délibération 2024/25 corrigée — Vote du compte administratif 2023

Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes Vote du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes Affectation du Resultat

Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes Vote du Compte Administratif 2023

Finances Commune — Vote du Budget primitif 2024

Finances Commune — Vote des subventions 2024

Finances Commune — Vote du taux dimposition 2024

Finances Commune — Affectation du résultat 2023

Finances Commune — Vote du Compte administratif 2023

Finances Commune — Approbation du compte de gestion 2023

Finances — Lotissement du Courtil - Vote du budget primitif 2024

Finances — Lotissement du Courtil - Vote du Compte Administratif 2023

Finances — Lotissement du Courtil - Vote du compte de gestion 2023

36 FINANCES — Budget primitif Assainissement 2024

37 FINANCES — M57 Application de la fongibilité des crédits

35 FINANCES — Affectation du résultat Budget Assainissement

32 FINANCES — Budget primitif Commerces 2024

33 FINANCES — Affectation du résultat Budget Lotissement

34 FINANCES — Budget primitif Lotissement 2024

31 FINANCES — Affectation du résultat Budget Commerces

30 FINANCES — Budget primitif Commune 2024

28 FINANCES — Vote des taux des impôts directs locaux

29 FINANCES — Affectation du résultat Budget Commune 2024

Budget Principal Presentation et Vote du Budget Primitif 2024

Création budget lot Calagan et TVA

Subventions au centre de formation des apprentis de Ploufragan

Subventions de l'année 2024 aux associations

Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024

Adoption du budget primitif de l'exercice 2024 du budget principal

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023 du budget principal

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2023 du budget principal

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023 du budget principal

Subventions de l'année 2024 aux associations du territoire Hardouinais-Mené

Deliberation 2024 — 19 Fixation des Tarifs des Mini-Camps Acm et Espace Jeunes - Ete 2024

Deliberation 2024 — 12 Fixation des Taxes Locales 2024

Deliberation 2024 — 11 Approbation Budget Primitif 2024

Videosurveillance : Demande de Subvention Fipd

Budget Annexe Lotissement Domaine des Landes Presentation et Vote du Budget Primitif 2024

Budget Annexe Lotissement des Grottes Presentation et Vote du Budget Primitif 2024

Budget Annexe Lotissement des Grottes Affectation du Resultat

Budget Principal Affectation du Resultat 2023

Budget Annexe Lotissement des Grottes Vote du Compte de Gestion 2023

Budget Principal Vote du Compte Administratif 2023

Budget Annexe Lotissement des Grottes Vote du Compte Administratif 2023

Budget Annexe Lotissement Lucie Aubrac Vote du Compte de Gestion 2023

Budget Annexe Lotissement Lucie Aubrac Vote du Compte Administratif 2023

Budget Principal Vote du Compte de Gestion 2023

Creation budget lotissement

Ligne de trésorerie

Taxes locales 2024

Vote des subventions aux associations

Approbation compte administratif 2023 — Lotissement LE ROCHER

Approbation compte administratif 2023 — Lotissement L ATELIER

Approbation compte administratif COMMUNE 2023

Taux dimposition 2024

Mise à jour règlement de collecte SBAA

Intercommunalité : Modification des statuts de la communauté de communes

Lotissement du Couronnel — Devis pour abattage et évacuation des arbres

Bâtiments communaux — Pose d'une hotte aspirante au 8, rue du Colombier 2eme étage

Lotissement du Courtil — Vente du Lot n°1

Local commercial boulangerie et assujettissement TVA

Recrutement d'une équipe de maîtrise duvre pour le projet "salle polyvalente"

Mission SPS pour le projet "local de stockage"

Deliberation 2024 — 20 Decisions du Maire Prises par Delegation du Conseil Municipal

Deliberation 2024 — 18 Versement de la Prime Exceptionnelle de Pouuvoir dAchat

Deliberation 2024 — 16 Avenant au Reglement dUsage Commun des Locaux de la Mediatheque

Deliberation 2024 — 14 Approbation de la Convention de Service Commun - Affaires Financieres

Deliberation 2024 — 09 Approbation Cfu 2023

Deliberation 2024 — 10 Affectation des Resultats 2023

Deliberation 2024 — 08 Approbation Pv CM du 16 Fevrier 2024

D'eclaration d'Intention d'Aliener de Biens S'oumis au DPU : Ab 147, Ab 290 et Ab 311

Redon Agglomeration Adhesion au Groupement de Commandes "navette Documentaire"

Relais de la Flamme Olympique Autorisation Engagement Depenses

Avis sur le Projet de Programme Local de lHabitat 2024-2030 de Redon Agglomeration Arrete en Date du 19 Fevrier 2024

Proposition dIntegration au Territoire Zero Chomeurs de Longue Duree

Lotissement Domaine des Landes Validation du Projet

Vote des Taux des Impots Directs Locaux 2024

Vente de gré à gré d'un tracteur Massey Fergusson à un professionnel

Approbation BP 2024

Affectation résultat 2023

Vote des Comptes de gestion 2023

Vote des CA 2023

Fongibilité des crédits

Admission en non-valeurs

Frelons asiatiques

Ajustement des subvnetions

Vente pavillon N°7

04 Vote Bp Commune 2024

202404 Vote Bp 2024 Superette

04 Affectation Resultat Commune au Bp 2024

04 Affectation Resultat Superette au Bp2024

04 Adoption Cg Commune 2023

04 Adoption Cg Superette 2023

04 Adoption Ca Commune 2023

04 Adoption Ca Superette 2023

04 Vote Taux 2024

Deliberation rectificative — affectation du résultat

Vote des taux des contributions directes 2024 - delibération qui annule et remplace celle envoyée - erreur matérielle

Approbation des comptes de gestion 2023 COMMUNE LOT L ATELIER LOT LE ROCHER

Vote des taux

Affectation du résultat 2023

Approbation du conseil municipal précédent

Equipement secrétariat de mairie — Acquisition standard téléphonique et écran informatique

Terrains communaux — Travaux de clôture sur le chemin rural à Bernoui

Terrains communaux — Travaux de clôture de la cour de l'école

Bâtiments communaux — Travaux de rénovation sur la toiture de la salle polyvalente

Bâtiments communaux — Travaux disolation des bâtiments 8, 13 et 15 Rue du Colombier

40 DOMAINE ET PATRIMOINE — Achat de terrain - Parcelles ZV 2 & ZV 22-23-24

38 URBANISME — Conventions de conseil en urbanisme partagé (Rues de Messac et du Domaine du Moulin)

Deliberation 2024 — 15 Approbation de la Convention de Service Commun - Insctruction des Actes d'Urbanisme

Modernisation Voirie 2024

27 DOMAINE ET PATRIMOINE — Location de la parcelle ZW 264 (modification de la délibération n°2023-39)

Mise à disposition parcelles ZD 248 ZD 249 ZB 174 ET 226

Accélération des énergies renouvelables — Définition des zones de production

Deliberation 2024 — 17 Approbation du Tableau des Emplois

04 Vote Bp Eau 2024

04 Reversement Excedent Eau A Commune

04 Affectation Resultat Eau au Bp 2024

04 Adoption Cg Eau 2023

04 Adoption Ca Eau 2023

Personnel communal — Création postes non permanents pour remplacements

Personnel communal — Création d'un poste non permanent pour accroissement temporaire d'activité

Deliberation 2024 — 13 Approbation de la Convnetion de Service Commun - Direction des Systemes dInformation

Mise a dispo personnel garderie

04 Adoption Ca Transport 2023

04 Vote Bp 2024 Transport

04 Affectatin Resultat Transport au Bp 2024

04 Adoption Cg Transport 2023

Sécurité — Remplacement du défibrillateur

39 VOIRIE — Convention dassistance à la mise en conformité de la défense incendie

26 FONCTION PUBLIQUE Modification de la durée hebdomadaire du poste dadjoint du patrimoine

25 CULTURE — Contrat d'objectif pour lattribution d'une aide à la création d'un poste de lecture publique

Modification n°1 du règlement du cimetière

Subventions 2024 Epicerie Sociale et les Cavaliers de la Vallee

Convention avec le syndicat scolarie relative au déménagement de l'école S'uzanne Bourquin