CM

3 avril 2024

Sai 38 délibérations

38

délibérations

24

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Finances & Budget 24 délibérations
1

DCA N°1 — 2024 Approbation du Compte de gestion 2023

2

DCA N°2 — 2024 Vote du compte administratif 2023

3

DCA N°3 — 2024 Vote des subventions 2024 .pdf

4

DCA N°4 — 2024 VOTE DU BUDGET 2024 rec

4

DCA N°4 — 2024 Vote du Budget primitif 2024

5

DCA N°5 — 2024 Acceptation de Dons

2024

Fixation des taux dimposition - Année 2024

2024

Approbation des comptes de gestion 2023 de M. le trésorier municipal budget principal et budgets annexes (affaires économiques, Kérozer)

2024

Buget principal — Affectation du résultat 2023

2024

Budget annexe affaires économiques — Affectation du résultat 2023

2024

Affaires foncières — Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2023

2024

Révision des autorisations de programmes et crédits de paiement 2024

2024

Attribution des subventions aux associations - Année 2024

2024

Fixation des taux dimposition - Année 2024

Subvention aux Associations

Taux Imposition

Fongibilite des Credits

Location de Salle Demi Tarif Agents Communaux

Location de Salle Demi Tarif

Location de Salle Demi Tarif

Finances — Impots Locaux- Vote des Taux Communaux 2024

Finances — Fongibilite des Credits

Finances — Determination des Durees D Amortissements des Subventions D Equipements Versees

Finances — Vote du Budget Primitif 2024

Autres decisions 4 délibérations

Placement sur Compte A Terme

SNCF Occupation Temporaire

Ecole — Compte-Rendu du Conseil D Ecole du 29.03.2024

Dinan Agglomeration — Bilan Assinissement Collectif de la Commune

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Travaux — Restaurant Scolaire- Plan de Maitrise Sanitaire et Dossier D Agrement Sanitaire

Restaurant Scolaire — Vaisselle Refectoire- Cuisine - Annule et Remplace Precedente

Travaux — Restaurant Scolaire- Vaisselle Refectoire et Cuisine- Crepiere

Travaux — Restaurant Scolaire- Vote D une Enveloppe Budgetaire pour le Materiel de Nettoyage

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Subvention aux Associations

Domaine Public — Concession Gaz- Renouvellement de Contrat

Ressources humaines 1 délibération
2024

Bilan annuel sur la formation des élus

Éducation 1 délibération

Vie Communale — Entente Intrecommunale St-Carne-Trevron- Restajurant Scolaire- Projet de Convention

Environnement 1 délibération

Vie Communale — Journee Citoyenne- Accueil des Nouveaux Habitants- Repas Conseil Agents- Inauguration et Portes Ouvertes Restaurant Scolaire

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Divers — Food Truck Galettes Saucisses- Tarif Espace Karnay Asso Enfants dans la Ville

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