13 mai 2024
20
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D — Finances Budget Remboursement de Frais A une Elue
Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires Denseignement Primaire pour 2024
Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires D Enseignement Secondaire pour 2024
Attribution de Subventions aux Associations Culturelles pour 2024
Attribution de Subventions aux Associations A Vocation Specifique pour 2024
04 2024 Atelier Complement Alarme
D — Education Participation des Communes de la Circonscription de Bruz aux Depenses de Fonctionnement du Rased pour lAnnee 2023
Zone D Amenagement Concerte de Pen Ar Choat Bilan de la Concertation et Approbation du Dossier Modificatif de Creation
D — Foncier/habitat Secteur Cottereuil Approbation du Projet Urbain Partenarial avec le Groupe Launay et Rennes Metropole
D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lachat du 14 Rue des Leuzieres A Rennes Metropole
D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lacte de Vente du 14 Rue des Leuzieres
D — Finances Budget Approbation de la Modification de la Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de Piscine
Attribution de Subventions aux Associations Sportives pour 2024
D — Sante Approbation du Projet de Promesse de Bail Commercial avec les Professionnels de Sante
Attribution de Subventions aux Associations de Solidarites pour 2024
Effacement de Reseaux Route de Quillimerrien et Rue Streat Al Lannou
Effacement de Reseaux RD68 et Route de Mengleuz
D — Culture - Presentation du Bilan Relatif A Lenquete Mediatheque par Questionnaire du 14 Mars au 21 Avril 2024
D — Petite Enfance - Bilan et Rapport D'activites 2023 de L'association Chapi Chapo
Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 29 Mars 2024
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