CM

13 mai 2024

Sai 20 délibérations

20

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (20)

Finances & Budget 5 délibérations

D — Finances Budget Remboursement de Frais A une Elue

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires Denseignement Primaire pour 2024

Attribution de Subventions aux Etablissements Scolaires D Enseignement Secondaire pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations Culturelles pour 2024

Attribution de Subventions aux Associations A Vocation Specifique pour 2024

Autres decisions 3 délibérations
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04 2024 Atelier Complement Alarme

D — Education Participation des Communes de la Circonscription de Bruz aux Depenses de Fonctionnement du Rased pour lAnnee 2023

Zone D Amenagement Concerte de Pen Ar Choat Bilan de la Concertation et Approbation du Dossier Modificatif de Creation

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

D — Foncier/habitat Secteur Cottereuil Approbation du Projet Urbain Partenarial avec le Groupe Launay et Rennes Metropole

D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lachat du 14 Rue des Leuzieres A Rennes Metropole

D — Foncier/habitat Vente Parcelle Zd 75 - Groupe Acp Immo Approbation de Lacte de Vente du 14 Rue des Leuzieres

Sport 2 délibérations

D — Finances Budget Approbation de la Modification de la Participation 2024 au Syndicat Intercommunal de Piscine

Attribution de Subventions aux Associations Sportives pour 2024

Social & Santé 2 délibérations

D — Sante Approbation du Projet de Promesse de Bail Commercial avec les Professionnels de Sante

Attribution de Subventions aux Associations de Solidarites pour 2024

Environnement 2 délibérations

Effacement de Reseaux Route de Quillimerrien et Rue Streat Al Lannou

Effacement de Reseaux RD68 et Route de Mengleuz

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — Culture - Presentation du Bilan Relatif A Lenquete Mediatheque par Questionnaire du 14 Mars au 21 Avril 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération

D — Petite Enfance - Bilan et Rapport D'activites 2023 de L'association Chapi Chapo

Administration 1 délibération

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 29 Mars 2024

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