15 avril 2024

CM PV du 10-04-24

Droit de Preemption Urbain Vente Demeure - Robert

Approbation Pv 220324

D Conventions Enedis

Compte de Gestion 2023 - CG 2023

Affectation du résultat 2023

Indemnités des élus

Fongibilité des crédits

Dia Ab 20

C'orrection de la DB202408 — Arrêt du PLUi-H - Avis du Conseil Municipal

Approbation PV CM 27-03

D'Approbation APD MAM

Avis sur le projet arrêté du PLUi de la communauté de communes Bretagne Romantique (C.C.B.R.)

Programme de Voirie 2024

MAM bornage parcelle

Asst STEP achat terrain

Résultats de la consultation marché de travaux pour l'extension de la station dépuration

Convention avec le tennis — club pour le reversement de la subvention de la l'igue de tennis dans le c'adre de la construction de la s'alle de tennis

D CCAS Compte de Gestion 2023

D CCAS Compte Administratif 2023

D CCAS Subventions Associations 2024

D CCAS Budget Primitif 2024

D CCAS Location de Vaisselle

Compte Administratif 2023 - CA 2023

Taux de fiscalité directe locale 2024

Budget Primitif 2024 - BP 2024

Demande subvention école privée Ste J'eanne DArc pour un s'éjour « voile et milieu marin »

Demande subvention école publique L'ucie Aubrac pour un s'éjour à Paris

Géoréférencement des réseaux déclairage public - SDEF

MAM délibération bureau détudes

Attribution Mo Liaison Douce et Securite St Guignan et Kerdern

Résultats de la consultation marché de travaux pour la désimperméabilisation et la renaturation du complexe sportif stade Henri Nogues