10 avril 2024

24 Affectation des résultats

Vote des taux dimposition

Proposition de périmètre délimité des abords d'un monument inscrit au titre des monuments historiques

Renouvellement adhésion ALEC

Affectation du résultat d'exploitation 2023

Liste des Deliberations Examinees Avril 2024

D Approbation du Proces Verbal du Conseil du 20 Mars 2024

D Repas A 1 Euro Avenant Numero 1

D Alec Convention Cep 2024 2026

Adhesion au Conseil en Energie Partagee (cep)

Vote des Taux des Impots Directs Locaux

Eclairage Public — Remplacement d'Un Mat Deteriore - Rue du Fer A Cheval

Renovation de la Toiture de lEglise

Aprrobation du Compte de Gestion Assainissement 2023

Approbation du Compte de Gestion Commune 2023

Taux 2024

Tarifs publics — locations de salles et de matériel - ajout - accord du conseil municipal

Subventions 2024 - Approbation

D Subventions aux Associations 2024

D Alsh Tarifs Mini Camps 2024

D Assurance Avenant Mise A Jour des Garanties

Vote des Budgets Primitifs 2024

Budget Assainissement — Affectation des Resultats 2023

Budget Commune — Affectation des Resultats 2023

Approbation du Compte Administratif Assainissement 2023

Approbation du Compte Administratif Commune 2023

Cession complémentaire de Foncier à Néotoa - Accord du conseil municipal et Délégation à la Maire

D'ebitmetre — Amortissement des Travaux

Travaux de Voirie en Agglomeration

PROGRAMME DEPARTEMENTAL DINVESTISSEMENT SUR LA VOIRIE COMMUNALE HORS AGGLOMERATION - choix du Maître doeuvre et demandede subvention

Définition des zones daccélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables

Entretien des Espaces Communaux — Accompagnement des Collectivites - Charte + Nature

Compte de gestion 2023 CCAS

Adhésion à l'association Bretagne Tiers — lieux - Accord du conseil municipal et délégation à la Maire

D Adhesion A la Fondation du Patrimoine

INSTALLATION DE RADARS PEDAGOGIQUES — demande de subvention au titre des amendes de police