11 mars 2024
15
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
11 URBANISME — définition des ZAEnR
10 URBANISME — présentation PADD
08 Urbanisme — Dia A917 A935
Assainissement Construction Nouvelle Step - Pompe Dce
Assainissement Construction Nouvelle Step Emprunt
Urbanisme Projets Eoliens
12 ARGENT DE POCHE — Reconduction dispositif 2024
Ecole Privee Bain de Bretagne Participation 2023-2024
Assainissement Plan de Zonage Assainissement Actualisation
Compte Financier Unique 2023
Affectation du résultat
Droit de Preemption
09 FINANCES — Tarifs assainissement 2024
07 FINANCES — Plan de financement station épuration
Finances Subventions 2024
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.