8 mars 2024

Annule et remplace APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023

15 Acquisition et Revente de Terrains avec M Truffault

14 Offre D Achat Vitre Communaute Yd 111

12 Approbation des Comptes Administratifs 2023

11 Approbation des Comptes de Gestion 2023

10 Vote des Subventions 2024

09 Mise A Jour du Mode de Calcul des Subventions

07 Participation 2024 aux Frais de Fonctionnement de l'Ecole Privee de Saint MHerve

06 Indemnites du Maire

02 Modification RIFSEEP

08 Participation au Frais A Caractere Social pour l'Ecole Privee

Adoption du Compte de Gestion CCAS 2023

Participation financière fonctionnement ALSH

Autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Départemental au titre du volet 1 2024 du Pacte Finistère 2030

Indemnite du Maire Annule et Remplace

Modification RIFSEEP Annule et Remplace

05 Decisions Prises par le Maire dans le Cadre des Pouvoirs Delegues par le CM

17 Ludotheque Itinerante

Approbation du PV du conseil municipal de 15 décembre 2023

16 Eclairage Public Champ Dolent Tf1 et Tr2 Signature Nouvelle Convention

Transfert de la compétence abattoir à la Communauté dAgglomération du Pays de Landerneau Daoulas

Validation cartes ZAEnR

SAUR — Convention pour le contrôle des appareils de défense contre lincendie

Mairie et Logement communal validation des devis pour les travaux énergétiques

Salle polyvalente validation d'un devis d'une mission détude et de conception

13 Adhesion Association Amis de la Gendarmerie

Intégration de la commune de HANVEC à la convention de partenariat pour le fonctionnement coopératif de la politique éducative locale sur le territoire du Pays de Daoulas

04 Modification du Tableau des Emplois et des Effectifs

03 Modification d'Un Poste Permanent Statutaire - Secretraire Generale de Mairie

Approbtaion Convention Unis Cite Morbihan

Aide Exceptionnelle Facture Electricite

01 Creation d'Une Commission Extramunicipale

Adhésion 2024 au Conseil dArchitecture d'Urbanisme et de lEnvironnement du Finistère (CAUE)