5 février 2024
31
délibérations
14
Autres decisions
8
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
Avis PLH CAPLD
Modification statuts CAPLD Abattoir Le Faou
Création d'un 5ème poste dadjoint
02 2024 Amf56 Adhesion 2024
02 2024 Ouverture de Poste pour le Recrutement d'Un Agent Technique
Indemnités de fonction du 5ème adjoint
Appel à projet protection accès Ecole FIPD
02 2024 Delegue Agent Cnas
Convention RGPD au CDG
Convention PEL intégration Hanvec
Dissolution du SIMIF
Convention RD47 Tapis et écluse
Rectif AAP Protection accès Ecole FIPD
Délibération d'emande D'ETR 2024 -
02 2024 Acquisition de Cameras de Surveillance
Mission daccompagnement marché voirie
02 2024 Camping Municipal Travaux et Demande de Subvention
Subvention départementale Travaux commerce
Subvention départementale Voirie 2023
Convention AMO CAPLD Voirie 2024
Communaute de Communes Plan de Financement Travaux de Desamiantage et Demolition Batiment Dit Prefa
Communaute de Communes Plan de Financement Travaux Logements Communaux Rue de la Croix Bouessel
Subventions et participations 2024
Subvention numérique TNE - Ecole
Délibération budget INV 2024 — autorisation ouverture anticipée
02 2024 Travaux Cuves Recuperation des Eaux Pluviales
Taxe foncière logements neufs économes en énergie
Subventions transport scolaire 2023-2024
02 2024 Salle des Sports Travaux sur Couverture Existante
02 2024 Cdg56 Convention Accompagnement Rh
Election du 5ème poste dadjoint
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