6 février 2024
16
délibérations
9
Autres decisions
3
Environnement
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d assainissement public
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public d assainissement non collectif
Rapport 2023 de la commission locale d évaluation des charges transférées CLECT
Etat des indemnités des élus de saint — clet année 2023
Membres de la commission communale des impôts directs
Contrat d'entretien annuel des cloches 2024.2026
Dons livres médiathèque communale saint clet
Horaires douverture de la médiathèque communale
Plan départemental des itinéraires et de randonnée - avis sur la mise à jour
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service d'eau potable du service public
Dinan — Agglomération rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable et d'assainissement 2022
Candidature à lAtlas de la biodiversité intercommunale A.B.I
Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Election d'un membre du CCAS
Rythmes scolaires 2024.2025
Déconstruction reconstruction de latelier technique municipal, dépôt de permis de démolition et de construction
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