25 janvier 2024
41
délibérations
15
Autres decisions
13
Finances & Budget
5
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Participation financière course — relais Ar Redadeg
Ecole privée Notre — Dame - Participation aux frais de fonctionnement - Année 2023/2024
Systeme de Videosurveillance
Dissolution du Simif
Recrutement d'Un Agent Contractuel
Recrutement d'Une Vacataire
DEIS rbt frais dep
Vote des taux 2024
Appui PC Audrain
Creation Club de Boxe
Versement Noel Ogec
Droit de Preemption Zb120
Droit de Preemption Zb260
Revalorisation Salaire
Echange Parcellaire
Budget affaires économiques : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget affaires économiques 2024
Budget principal : autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2024
D'ETR et DSIL Extension du Local Palets
D'ETR et DSIL Creation d'Un Boulodrome
D'ETR et DSIL Renovation Energetique et S'ecurisation de la Mairie
D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 3
D'ETR et DSIL Amenagement du Bourg Phase 2
Vote des subventions 2024
Subventions sorties scolaires
D — Subvention exceptionnelle : association des anciens c'ombattants UNC
D — Subvention 2024 : d'emande de l'association des parents d'élèves de l'école publique de Saint Malon Sur Mel
D — D'ébat d'orientation budgétaire - exercice 2024
Subvention Partielle de l'École 2024
Assurance Risques Statutaires du Personnel Adhesion au Contrat Groupe du Cdg35
Programmation de la Defense Exterieure Contre lIncendie
D'ETR et DSIL D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie
D'ETR et DSIL Videosurveillance et Cybersecurite
D — Demande de subvention au titre des amendes de police
Modification du tableau des effectifs
Rapport de la CLECT de GMVa relatif à la rétrocession de la salle de spectacle LHERMINE à la commune de SARZEAU
Cession d'un d'élaissé rue de Beausoleil
Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires
Convention de mise à disposition d'un agent de maîtrise auprès du CCAS à hauteur de 0,6 équivalent temps plein (ETP)
Rapport de la CLECT de GMVa relatif à lintégration de la base de kayak et aviron de VANNES à la Communauté dagglomération
Convention de mise à disposition d'un terrain pour un verger participatif
Convention avec le lycée agricole Kerplouz pour l'élaboration d'un plan de gestion du bois de Kerozer
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