29 janvier 2024

Modification de la délibération n° 4 du 4.12.2023 relative à la répartition des indemnités de fonction des élus

Détermination du nombre d'adjoints s'uite à la d'émission du 1er adjoint

Ecole Privee Smp Participation 2023-2024

Ecole Publique Bain de Bretagne Participation2023-2024

Elus Locaux Designation Referent Deontologue

Assainissement Contruction Nouvelle Step - Missions Annexes Ct Sps

Batiments Rehalibitation Batiment en Commerce 1 Rue Eb - Maitrise D Oeuvre

Batiments Renovation Salle Picasso Matisse Convention Enedis

Annule et Remplace Batiments Renovation Salle Picasso Maitrise D Oeuvre Avenant 1

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Annule et Remplace Batiments Renovation Salle Picasso Matisse Controle D Acces Videoprotection

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Vente de bois de peuplier

Convention d'adhésion au dispositif éco-garde

Convention d'adhésion au dispositif France Service

Modification des délibérations du 12 janvier 1998 et du 7 décembre 1998 concernant la création d'un poste dagent technique à temps complet

Présentation des OAP du projet de PLUi

Modification de la délibération n° 9 du 4.12.2023 relative au recrutement de quatre agents recenseurs pour le recensement général 2024

05 URBANISME — Plu prescription révision générale

04 Urbanisme - Dia A940

03 Urbanisme - Dia A469

02 Urbanisme - Dia A809

Travaux rue du Lannic : attribution

Vente du bien communal situé au 18 rue Nationale, parcelle bâtie cadastrée AC n°115p

Assainissement Construction Nouvelle Step - Dce Pompe Bruere - Adp Step

Résiliation de la convention opérationnelle dactions foncières signée avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne le 27 mai 2019

01 FINANCES — demande de financements station épuration

Ouvertures de crédits avant le vote du budget 2024

Vote des tarifs communaux 2024 modificatif

Finances Restation Clown 25-05-24

Finances Vente de Bois

Batiments Renovation Salle Picasso Matisse Actualisation Plan de Financement

Tarifs des biens et équipements municipaux année 2024

06 COMMUNAUTE COMMUNES — Communication rapport CRC

Adoption PV du conseil municipal du 07 décembre 2023

Décisions du maire par délégation

Elections des adjoints

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les régies - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

Modification de la c'omposition des commissions municipales et des représentants dans les syndicats, EPCI et autres instances

Achat d'une partie de la parcelle cadastrée B n° 1096 au lieu-dit Trébeslin afin dy implanter une réserve d'eau souple pour la défense extérieure contre lincendie (DECI)

Mise en place d'une réserve d'eau souple dans le cadre de la défense extérieure contre lincendie et demande subvention DETR

D'efense Incendie Remplacement Poteau Incendie 0006 Rue Eb

Voirie Amendes de Police 2024 Reparation Ponts Macaire Perdrilais

Demande de subvention au titre des amendes de police

Convention de groupement C'ITEO déchets abandonnés

Batiments Renouvellement Reseau Informatique Mairie

Modification du tableau des effectifs pour la création d'un emploi permanent aux services techniques à temps non complet

Projet de rénovation des vestiaires de football programme et subventions DETR DSIL

Validation du DCE et lancement du marché de travaux de renaturation et de désimperméabilisation du stade Henri Nogues

MAM attribution du lot 2

Convention de partenariat avec le SIM et l'association MAEL pour l'organisation d'un concert

Convention LAEP petite enfance 2024 2028

Dissolution du CCAS et Transmission Universelle du Patrimoine du CCAS A la Commune de Saint Thual

Convention de partenariat avec l'association Issue de secours pour la réalisation d'une pièce de théâtre