26 janvier 2024
10
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
07 DOMAINE ET PATRIMOINE — Loyer du matériel de la boulangerie
06 DOTATIONS — Demande de DSIL pour la rénovation de la Hordrais
05 DOTATIONS — Demande de DSIL pour la construction de logements du lotissement
03 DOTATIONS — Demande de DETR pour la défense incendie
04 DOTATIONS — Demande de DETR pour le projet du cimetière
02 DOTATIONS — Demande de DETR pour le projet de construction d'une salle commune
BUDGET — Autorisation de programme pour l'église
10 DOMAINE ET PATRIMOINE — Achat de terrain - Parcelle ZW 286
09 DOMAINE ET PATRIMOINE — Acquisition d'un bien soumis au droit de préemption urbain des SAFER Parcelle ZX 66
08 COMMANDE PUBLIQUE — Facturation pour la vente de bois de broyé à Collectif Bois Bocage 35
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