22 janvier 2024

Convention tripartite commune FFR35 Asso FR35

Convention de servitude de passage ZH 26

Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués par le CM au Maire

Questions diverses

Principe autorisant le recrutement dagents contractuels remplaçants

Adhésion au groupement de commandes PATA 2025-2028

Adhésion au groupement de commandes curage de fossés 2025-2028

Ar Participation Frais Fonctionnement Ogec Notre Dame de Lisle Goudelin 2022-2023

Projet Damenagement du Bas du Bourg

Visite de Lassemblee Nationale pour les Jeunes du Cme

Participation Frais Fonctionnement Ogec Notre Dame de Lisle Goudelin 2022-2023

Lotissement Coz Pors Modification du Reglement du Permis Damenager

RIFSEEP et Indemnite de Regisseur

Adhesion Lac au Syndicat Mixte de Kerne Uhel

Ouverture des Credits en Investissement

Approbation Pv du 11/12/23

Droit de Preemption Urbain Vente Didot - Juino

D Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour l'année 2024

D Devis pour diagnostic amiante et plomb pour la maison 4, rue de La Cour

Autorisation dengager liquider et mandater des dépenses investissement BP 2024

Subvention de fonctionnement CLSH budget prévisionnel 2024

Orientations Budgetaires 2024

D Demande de subvention DETR dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Demande de subvention Fonds Vert dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Demande de subvention auprès du Département (FST) dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

Cession consorts MOREAU ZAC — mise à jour

D Modification du tableau des effectifs suite à un licenciement

Forfait Scolaire Diwan Guingamp 2023-2024

Participation Cantine le Merzer et Plelo

Vente de Parcelle du Lotissement Coz Pors

D Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité pour l'année 2024

D Répartition 2024 des amendes de police

D Demande de subvention DSIL pour la création d'une micro-crèche suite à lachat d'une maison