18 janvier 2024
16
délibérations
6
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024
Dissolution du SIMIF — Approbation des conditions de sa liquidation
Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
Chemin piétonnier du Vau Besnard
Convention service STEP 2024
Nomination référents PLUiH
Acquisition d'un terrain rue du Bas Brillant parcelle B 1885
Aménagement urbain de la rue de Bonaban et du Clos Neuf - plan de financement et subventions
Aménagement du Bourg — Rue dArmor - Plan de financement DETR 2024
Rénovation énergétique des bâtiments — plan de financement et subventions
Plan de financement opération "Plante ton arbre 2024"
Conseil Départemental 29 Pacte 2023 volet 1 - d'emande de subvention 2024
Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 4 Décembre 2023
Convention d'Occupation du D'omaine Public pour l'Installation et l'Exploitation d'Une C'entrale Photovotaique sur Ombrieres du Parking de l'Ecole
Règlement intérieur de l'accueil de loisirs
RPQS Eau et assainissement 2022 — Dinan Agglo
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