12 janvier 2024
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
14
délibérations
6
Autres decisions
3
Environnement
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Sde35 Convention Financiere pour l Eclairage Public du Bourg
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 23 novembre 2023 au 05 janvier 2024
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
Charte de l'élu local — L'ecture et distribution
Désignation des adjoints au maire
Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire
Tableau du conseil municipal
Proclamation du tableau officiel du conseil municipal
Élection partielle intégrale 2024 — Installation du nouveau conseil municipal
Délégation permanente — Délégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire
Élection du Maire
M_513555.00_Aménagement RD62 portion Place Jugan au cimetière
Création d'un emploi permanent de collaborateur de cabinet à compter du 13 janvier 2024
Remboursement des frais de garde d'enfants ou d'assistance aux personnes âgées, handicapées en raison de la participation des élus aux réunions obligatoires
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