CM

31 mars 2026

Sai 9 délibérations

9

délibérations

5

Autres decisions

2

Administration

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Election commission appel offres - Compositions commissions communales - Nomination délégués organismes extérieurs - Renouvellement CCID - Renouvellement désignation représentants B2A - Délégations maire - Indemnités de fonction des élus - Acquisition maison : autorisation signature actes authentique - Réalisation d'un emprunt pour l'acquisition de la maison route des marronniers
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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
11

Compositions commissions communales

12

Nomination délégués organismes extérieurs

13

Renouvellement CCID

15

Renouvellement désignation représentants B2A

17

Indemnités de fonction des élus

🏛️ Administration 2 délibérations
14

Election commission appel offres

16

Délégations maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
18

Acquisition maison : autorisation signature actes authentique

💶 Finances & Budget 1 délibération
19

Réalisation d'un emprunt pour lacquisition de la maison route des marronniers

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