Conseil municipal du 2024-03-01
Sains
1 mars 2024
5 délibérations
5
délibérations
3
Finances & Budget
1
Éducation
1
Environnement
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- Tarifs communaux 2024
- Suppression régies recettes photocopies - location de salles
- Retrait des délégations faite au Maire pour prendre des décisions dans le cadre de larticle L2122-22 du CGCT
- Recours au bénévolat pour laire de camping-car, pour la garderie du soir pour la surveillance de cour de lécole le midi
- Suppression régies recettes concessions cimetière - vente de bois
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Tarifs communaux 2024
2024
Suppression régies recettes photocopies — location de salles
2024
Suppression régies recettes concessions cimetière - vente de bois
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Éducation
1 délibération
2024
Recours au bénévolat pour laire de camping-car, pour la garderie du soir pour la surveillance de cour de lécole le midi
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Environnement
1 délibération
2025
Retrait des délégations faite au Maire pour prendre des décisions dans le cadre de larticle L2122-22 du CGCT
WEB
megalis:2024:13372:2024-03-01
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