Conseil municipal du 2015-12-16

Saint-Avé 16 décembre 2015 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Social & Santé

3

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Décision modificative n)2 budget prinicpa du ccas - Décision modificative n)2 budget ehpad - Adoption des tarifs annexes 2016 du ccas et de l'ehpad - Décision modificative n°2 budget annexe saad - Acceptation de don - Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familliales du morbihan pour le multiaccueil - Détermination du tarif horaire pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot calin au 01/01/2016 - Convention de multualisation commune/ccas avenant n°63 - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur du ccas

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Délibérations (9)

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2015

Décision modificative n)2 budget prinicpa du ccas

2015

Adoption des tarifs annexes 2016 du ccas et de l'ehpad

2015

Convention de multualisation commune/ccas avenant n°63

2015

Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur du ccas

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2015

Décision modificative n)2 budget ehpad

2015

Décision modificative n°2 budget annexe saad

2015

Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familliales du morbihan pour le multiaccueil

📄 Autres decisions 1 délibération
2015

Acceptation de don

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2015

Détermination du tarif horaire pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot calin au 01/01/2016

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