Conseil municipal du 2015-12-16
9
délibérations
4
Social & Santé
3
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Décision modificative n)2 budget prinicpa du ccas
Adoption des tarifs annexes 2016 du ccas et de l'ehpad
Convention de multualisation commune/ccas avenant n°63
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur du ccas
Décision modificative n)2 budget ehpad
Décision modificative n°2 budget annexe saad
Demande de subvention d'investissement auprès de la caisse d'allocations familliales du morbihan pour le multiaccueil
Acceptation de don
Détermination du tarif horaire pour l'accueil occasionnel ou dans l'urgence d'enfants à l'ilot calin au 01/01/2016
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