Conseil municipal du 2015-11-26
17
délibérations
6
Autres decisions
2
Éducation
2
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Désaffectation et déclassement du DP d'un délaissé à Kervaines
Schéma de réorganisation du système de collecte & traitement 2015-2019
Convention de transmission électronique des actes au contrôle de légalité/Avenant n° 2
Plan de gestion différencié des espaces verts communaux
Régie assainissement — Désignation du directeur
Modification du Règlement Intérieur Loisirs Ados
Participation aux frais de fonctionnement de l'école privé Notre Dame
Convention de partenariat collège Notre Dame
Redevance d'assainissement non collectif/fixation des tarifs 2016
Surtaxe d'assainissement — fixation des tarifs 2016
Emploi d'avenir espaces verts
Projet de schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
Modification du tableau des effectifs
Programme des arrêts de bus
Acquisition d'un terrain à proximité de l'aire d'accueil et carrière de Liscuit
Convention de partenariat avec KERANNE/SAUVEGARDE 56
Convention de groupement de commande Commune/CCAS/Avenant n°1
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