20 mai 2015
10
délibérations
5
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Domicile partagé résidence Léonis titre doccupation de location
Domicile partage contrat de location avec BSH
Dénomination du domicile partage
Résidence Leonis, domicile partagé, convention de gestion avec le clarpa
Résidence Léonis, domicile,Partage, montant du loyer pour les résidents du domicile partagé
S'ouscription d'un emprunt de 5 000 auprès de la MSA
Désicion modificative n°1 Budget ehpad
Avenant 1 au marché dassurances lot n°1 dommages aux biens et risques annexes : durée du marché
Convention relative à lintention de lagent chargé des fonctions dinspection santé sécurité au travail reconduction
Résidence Leonis, domicile partagé, convention de partenariat avec Lassap-clarpa
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