Conseil municipal du 2015-05-12

Saint-Avé 12 mai 2015 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

2

Finances & Budget

5 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Dénomination d'une allée située à proximité de la Chapelle Notre Dame du Loc - Subvention exceptionnelle à l'association UNICEF - Constitution d'une servitude de passage et de trefonds pour une canalisation d'eaux pluviales à Kerlis - Modification du tableau des effectifs - Service public de l'assainissement - Choix du mode de gestion - Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt de 5 000 € par le C,C,A,S, de Saint-Avé - Indemnité de gardiennage de l'église communale - 2015 - Débat annuel sur la formation des élus - Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public - Chemins de la Minoterie et - Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT) - Convention relative à l'intervention de l'agent chargé des fonctions d'inspection Santé - Sécurité au travail : reconduc - Dénomination de la voie centrale du lotissement "Les Hauts de Tréalvé" - Acquisition d'un terrain dans le Bois de Kerozer - Cession de la charge foncière de l'ilot Bossuet à Aiguillon Construction et Vannes Golfe Habitat - Espace Jean LE GAC : modification du montant des cautions

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2015

Dénomination d'une allée située à proximité de la Chapelle Notre Dame du Loc

2015

Service public de l'assainissement — Choix du mode de gestion

2015

Indemnité de gardiennage de l'église communale - 2015

2015

Modification du Projet Educatif Territorial (PEDT)

2015

Dénomination de la voie centrale du lotissement "Les Hauts de Tréalvé"

2015

Espace Jean LE GAC : modification du montant des cautions

🌱 Environnement 3 délibérations
2015

Constitution d'une servitude de passage et de trefonds pour une canalisation d'eaux pluviales à Kerlis

2015

Modification du tableau des effectifs

2015

Convention de financement et de réalisation pour l'extension des réseaux d'éclairage public - Chemins de la Minoterie et de la Longère

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2015

Subvention exceptionnelle à l'association UNICEF

2015

Avis du conseil municipal pour la souscription d'un emprunt de 5 000 € par le C,C,A,S, de Saint-Avé

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2015

Acquisition d'un terrain dans le Bois de Kerozer

2015

Cession de la charge foncière de l'ilot Bossuet à Aiguillon Construction et Vannes Golfe Habitat

👥 Ressources humaines 1 délibération
2015

Débat annuel sur la formation des élus

❤️ Social & Santé 1 délibération
2015

Convention relative à l'intervention de l'agent chargé des fonctions d'inspection Santé - Sécurité au travail : reconduction

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