23 juin 2014
9
délibérations
6
Social & Santé
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Désignation du ccas de saint — avé au comité national daction sociale pour le personnel territorial
Désignation d'un administrateur du ccas en qualité dadministrateur du silgom
Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur du ccas
Convention entre le ccas et le syndicat mixte e-Mégalis
Composition du comité technique commun ccas/ commune
Modification du tableau des effectifs du ccas (ehpad)
Budget annexe ehpad rectification de laffectation du résultat 2012
Budget annexe ehpad 2014 décision modificative n°2
Création et composition d'un comité dhygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)
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