Conseil municipal du 2014-06-05

Saint-Avé 5 juin 2014 19 délibérations
Document source

19

délibérations

4

Environnement

3

Ressources humaines

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Organisation d’une exposition photos en partenariat avec l’association Contraste - Ecole de Musique – Actualisation des tarifs 2014/2015 - Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc - Parc d’activités du Poteau Sud – Cession d’un terrain à l’entreprise QUIQUEMELLE - Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients fami - Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein ( - Désignation d’un suppléant de l’élu référent Sécurité Routière - Formation des élus – Orientations - Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités - Dénomination d’une allée privée à Beauregard - Cession gratuite et classement dans le domaine public communal d’une parcelle située à l’intersection de la rue du Lavoi - Modification du tableau des effectifs - Adhésion à la charte d’accueil des cirques dans les communes - Fête de la Musique 2014 : principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénév - Désignation de représentants à l’assemblée générale d’E.A.D.M. - Accueils de loisirs sans hébergement - Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales - Commission communale des impôts directs – Proposition de commissaires - Projet d’extension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation d’un dojo - Création d’un emploi d’avenir

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Délibérations (19)

🌱 Environnement 4 délibérations
2014

Parc d’activités du Poteau Sud — Cession d’un terrain à l’entreprise QUIQUEMELLE

2014

Dénomination d’une allée privée à Beauregard

2014

Cession gratuite et classement dans le domaine public communal d’une parcelle située à l’intersection de la rue du Lavoir et de la rue d’Alésia

2014

Modification du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2014

Formation des élus — Orientations

2014

Adhésion à la charte d’accueil des cirques dans les communes

2014

Création d’un emploi d’avenir

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2014

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2014/2015

2014

Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d’activités jeunesse et périscolaires - Année scolaire 2014/2015

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2014

Convention de mise à disposition d’un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)

2014

Accueils de loisirs sans hébergement — Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales

📄 Autres decisions 2 délibérations
2014

Désignation de représentants à l’assemblée générale d’E.A.D.M.

2014

Commission communale des impôts directs — Proposition de commissaires

🤝 Vie associative 1 délibération
2014

Organisation d’une exposition photos en partenariat avec l’association Contraste

💶 Finances & Budget 1 délibération
2014

Ecole de Musique — Actualisation des tarifs 2014/2015

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc

🛡️ Sécurité 1 délibération
2014

Désignation d’un suppléant de l’élu référent Sécurité Routière

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2014

Fête de la Musique 2014 : principes d’organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles

Sport 1 délibération
2014

Projet d’extension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation d’un dojo

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