5 juin 2014
19
délibérations
3
Environnement
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Parc d'activités du Poteau Sud — Cession d'un terrain à l'entreprise QUIQUEMELLE
Dénomination d'une allée privée à Beauregard
Modification du tableau des effectifs
Formation des élus — Orientations
Adhésion à la charte d'accueil des cirques dans les communes
Création d'un emploi d'avenir
Echange avec soulte de terrains situés place Notre-Dame du Loc
Cession gratuite et classement dans le d'omaine public communal d'une parcelle s'ituée à l'intersection de la rue du L'avoir et de la rue d'Alésia
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse et Ecole de Musique : modification des tranches de quotients familiaux - Année scolaire 2014/2015
Activités et prestations des services Enfance Jeunesse : actualisation des tarifs de restauration scolaire, d'activités jeunesse et périscolaires - Année scolaire 2014/2015
Convention de mise à disposition d'un adjoint technique auprès du CCAS (EHPAD) à hauteur de 0.5 équivalent temps plein (ETP)
Accueils de loisirs sans hébergement — Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales
Désignation de représentants à l'assemblée générale d'E.A.D.M
Commission communale des impôts directs — Proposition de commissaires
Organisation d'une exposition photos en partenariat avec l'association Contraste
Ecole de Musique — Actualisation des tarifs 2014/2015
Désignation d'un suppléant de l'élu référent Sécurité Routière
Fête de la Musique 2014 : principes d'organisation et de participation de la commune aux frais de restauration des bénévoles
Projet d'extension du complexe sportif David VAILLANT : réalisation d'un dojo
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