30 mars 2012
15
délibérations
7
Transport & Mobilité
2
Autres decisions
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de tarification solidaire (bus)
Demande de secours facture d'électricité
Dons acceptation
Approbation des comptes de gestion 2011 du trésorier municipal budget principal du ccas
Augmentation des charges locatives des logements sociaux du porlair et du camp de césar gérés par le centre communal daction sociale
Modification du tableau des effectifs de lehpad
Signature de lautorisation générale de poursuites délivrée au receveur municipal
Instauration de nouvelles primes et indemnités pour les cadres d'emplois de psychologues, des rééducateurs et des infirmières de lehpad
Signature de la convention avec la caisse dallocation s familiales concernant le relais assisantes maternelles
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