Conseil municipal du 2012-03-29

Attribution des subventions de fonctionnement 2012

Budget primitif 2012 — budget annexe zones d’activités,

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 : budget annexe assainissement collectif,

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 - budget principal,

Budget primitif 2012 — budget annexe assainissement collectif,

Création d’un budget annexe Secteur de Kerozer

Création d’un budget annexe Secteur Bossuet

Budget primitif 2012 — budget annexe assainissement non collectif,

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 : budget annexe zones d’activités,

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 : budget annexe affaires économiques,

Budget primitif 2012 — budget annexe –Secteur Bossuet -

Approbation des comptes de gestion 2011 de M. le trésorier municipal • Budget principal, • Budget annexe affaires économiques, • Budget annexe zones d’activités, • Budget annexe zone d’activités

Adhésion à l’Association Finances Gestion Evaluation des collectivités territoriales (AFIGESE)

Budget primitif 2012 — budget principal,

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 : budget annexe assainissement non collectif

Budget primitif 2012 — budget annexe affaires économiques,

Budget primitif 2012 — budget annexe Secteur de Kérozer

Motion contre la suppression de l’aide départementale aux ALSH

Adhésions et cotisations 2012

Dénomination de voies au Petit Rulliac et à proximité de la rue de l’hôpital

Fixation des taux d’imposition – année 2012

ZAC Beausoleil — Garantie d’emprunts SA AIGUILLON CONSTRUCTION

Approbation du compte administratif 2011 et affectation des résultats 2011 : budget annexe zones d’activité Poteau Nord

Zone d’activités du Poteau Sud — Cession de terrain à la société ART PLAC SYSTEM

Budget primitif 2012 — budget annexe zone d’activités Poteau Nord

Avenant N°2 — Marché de surveillance gardiennage et sécurité des bâtiments communaux et de leurs abords

Aménagement de la dette de Bretagne Sud Habitat – Proposition de substitution de garantie