Conseil municipal du 2011-12-16

Saint-Avé 16 décembre 2011 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Demande de secours pour acquitter une facture centre de loisirs - Demande de tarification solidaire (bus) - Demande de tarification solidaire (busà - Demande de tarification (bus) - Demande de tarification (bus) - Demande de tarification (bus) - Signature de convention tripartite deans le cadre des ateliers équilibres - Modification du règlement intérieur du multi-accueil - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des foncitons de receveur du ccas - Participation 2011 du ccas à la canque alimentaire de la communauté d'agglomération du pays de Vannes - Portage de repas à domicile tarif 2012 - Déplacement domicile travail prise en charge partielle des titres d'abonnement - Convention avec le laboratoire de biologe médicale OCEALAB

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (busà

2011

Demande de tarification (bus)

2011

Demande de tarification (bus)

2011

Demande de tarification (bus)

2011

Portage de repas à domicile tarif 2012

📄 Autres decisions 3 délibérations
2011

Demande de secours pour acquitter une facture centre de loisirs

2011

Déplacement domicile travail prise en charge partielle des titres d'abonnement

2011

Convention avec le laboratoire de biologe médicale OCEALAB

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2011

Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des foncitons de receveur du ccas

2011

Participation 2011 du ccas à la canque alimentaire de la communauté d'agglomération du pays de Vannes

🌱 Environnement 1 délibération
2011

Signature de convention tripartite deans le cadre des ateliers équilibres

👥 Ressources humaines 1 délibération
2011

Modification du règlement intérieur du multi-accueil

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