CM

16 décembre 2011

Saint-Avé 13 délibérations

13

délibérations

5

Transport & Mobilité

3

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Transport & Mobilité 5 délibérations
2011

Demande de tarification solidaire (bus)

2011

Demande de tarification solidaire (busà

2011

Demande de tarification (bus)

2011

Demande de tarification (bus)

2011

Demande de tarification (bus)

Autres decisions 3 délibérations
2011

Demande de secours pour acquitter une facture c'entre de l'oisirs

2011

Déplacement domicile travail prise en charge partielle des titres dabonnement

2011

Convention avec le l'aboratoire de biologe médicale OCEALAB

Social & Santé 2 délibérations
2011

Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des foncitons de receveur du ccas

2011

Participation 2011 du ccas à la canque alimentaire de la communauté dagglomération du pays de Vannes

Environnement 1 délibération
2011

Signature de convention tripartite deans le cadre des ateliers équilibres

Ressources humaines 1 délibération
2011

Modification du règlement intérieur du multi-accueil

Finances & Budget 1 délibération
2011

Portage de repas à domicile tarif 2012

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