9 décembre 2011

Adhésion à l'observatoire départemental de l'assainissement du Morbihan

Rénovation de la chapelle Saint — Michel : convention de mécénat

Approbation du rapport d'accessibilité 2011

Prise en charge partielle des titres d'abonnement pour les déplacements domicile-travail

Recensement de la population - 2012

Modification des périmètres du droit de préemption urbain et du droit de préemption renforcé

Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor

Désaffectation et déclassement d'un chemin communal situé entre l'allée de Lescran et le Mail

Médiathèque : modification du règlement intérieur

Fonds municipal d'aide aux initiatives

Séjours jeunes : tarifs 2012

Tarifs 2012

Avenant au marché d'assurance dommages aux biens

Rapport d'activités de Vannes Agglo — Exercice 2010

Subvention à l'UCCAVE

Surtaxe d'assainissement

Budget Zones d'activités - DM n°2

Approbation du zonage d'assainissement des eaux pluviales

Syndicat départemental d'énergies du Morbihan : rapport d'activités 2010

Rapport annuel du service public de l'eau potable – SIAEP de Saint-Avé/Meucon

Budget Zone d'activités Poteau Nord - DM n°1

Approbation du PLU de la commune de Saint-Avé

Echange avec soulte de terrains situés à proximité du giratoire de Catric

Acquisition à titre gratuit et classement dans le domaine public d'un terrain

Rémunération des animateurs vacataires

Ecole de musique : convention avec l'Echonova